ARQUILLIERE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 833 979 925, ARQUILLIERE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 90 Rte des Potelieres, 69690 Bessenay. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale.
Fiche d'identité de ARQUILLIERE PASCAL
INSEE- Dénomination
- ARQUILLIERE PASCAL
- SIREN
- 833 979 925
- SIRET (siège)
- 833 979 925 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR66833979925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 979 925
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z
- Date de création
- 01 décembre 2017
- Siège social
- 90 RTE DES POTELIERES, 69690, BESSENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARQUILLIERE PASCAL
Culture de fruits à pépins et à noyau
Finances de ARQUILLIERE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARQUILLIERE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ARQUILLIERE PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69690 BESSENAYSiègeActif
833 979 925 00017 · ouvert le 01 décembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARQUILLIERE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ARQUILLIERE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARQUILLIERE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARQUILLIERE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARQUILLIERE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARQUILLIERE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARQUILLIERE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2017
Questions fréquentes sur ARQUILLIERE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de ARQUILLIERE PASCAL ?
Le numéro SIREN de ARQUILLIERE PASCAL est 833 979 925. Le SIRET de son siège social est 833 979 925 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66833979925.
Où se situe le siège social de ARQUILLIERE PASCAL ?
Le siège social de ARQUILLIERE PASCAL est situé 90 Rte des Potelieres, 69690 Bessenay.
ARQUILLIERE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, ARQUILLIERE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARQUILLIERE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARQUILLIERE PASCAL.
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