ARRAS SAMUEL

Active

Siren750 372 435Entrepreneur individuel70700 GYCréée le 21 février 2024

4391B · Travaux de couverture par éléments

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

ARRAS SAMUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 février 2024 sous le numéro SIREN 750 372 435. Elle est domiciliée 1 rue de l'eglise, 70700 Gy. ARRAS SAMUEL relève du secteur travaux de couverture par éléments (code NAF 4391B).

Fiche d'identité de ARRAS SAMUEL

INSEE

Dénomination: ARRAS SAMUEL
SIREN: 750 372 435
SIRET (siège): 750 372 435 00024
N° TVA intracommunautaire: FR02750372435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 750 372 435
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4391B - Travaux de couverture par éléments
Date de création: 21 février 2024
Siège social: 1 rue de l'eglise, 70700, GY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ARRAS SAMUEL

Travaux de couverture/zinc

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Établissements de ARRAS SAMUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

70700 GYSiègeActif
750 372 435 00024 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 4391B

Documents juridiques de ARRAS SAMUEL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de ARRAS SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARRAS SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARRAS SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARRAS SAMUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création
Date d'effet : 21 février 2024

Questions fréquentes sur ARRAS SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de ARRAS SAMUEL ?

Le numéro SIREN de ARRAS SAMUEL est 750 372 435. Le SIRET de son siège social est 750 372 435 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02750372435.

Où se situe le siège social de ARRAS SAMUEL ?

Le siège social de ARRAS SAMUEL est situé 1 rue de l'eglise, 70700 Gy.

ARRAS SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARRAS SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARRAS SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARRAS SAMUEL.

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