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ARROT PASCAL

Active
Siren440 551 521Entrepreneur individuel01200 VALSERHONECréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 551 521, ARROT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2002. Elle est domiciliée Petite Cote, 01200 Valserhone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de ARROT PASCAL

Dénomination
ARROT PASCAL
SIREN
440 551 521
SIRET (siège)
440 551 521 00014
N° TVA intracommunautaire
FR87440551521Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 551 521
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
PETITE COTE, 01200, VALSERHONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARROT PASCAL

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ARROT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARROT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARROT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01200 VALSERHONESiègeActif

    440 551 521 00014 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0145Z

Documents juridiques de ARROT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARROT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARROT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARROT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARROT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARROT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARROT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur ARROT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ARROT PASCAL ?

Le numéro SIREN de ARROT PASCAL est 440 551 521. Le SIRET de son siège social est 440 551 521 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87440551521.

Où se situe le siège social de ARROT PASCAL ?

Le siège social de ARROT PASCAL est situé Petite Cote, 01200 Valserhone.

ARROT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARROT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARROT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARROT PASCAL.

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