ARROUX GRANULATS
Active0812Z · Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
- Capital social
- 20,0 k€
ARROUX GRANULATS est une SAS immatriculée le 21 août 2025 sous le numéro SIREN 990 475 162. Le siège social de l'entreprise se trouve 410 RTE d'Uxeau, 71320 Toulon-sur-Arroux. Elle exerce une activité de exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin (code NAF 0812Z). TC INVEST exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARROUX GRANULATS
INSEE- Dénomination
- ARROUX GRANULATS
- SIREN
- 990 475 162
- SIRET (siège)
- 990 475 162 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR54990475162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 475 162
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 octobre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 0812Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
- Date de création
- 21 août 2025
- Siège social
- 410 RTE d'Uxeau, 71320, Toulon-sur-Arroux
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de ARROUX GRANULATS
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ARROUX GRANULATS
Le négoce et le stockage de tous matériaux et agrégats, La location de tous matériels industriels ou de travaux publics et toutes prestations de services s'y rapportant.
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Finances de ARROUX GRANULATS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARROUX GRANULATS
INSEETC INVEST
Président de SAS
Depuis la création (21 août 2025) · 1 an
Établissements de ARROUX GRANULATS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71320 Toulon-sur-ArrouxSiègeActif
990 475 162 00014 · ouvert le 15 octobre 2025 · NAF 4673A
Documents juridiques de ARROUX GRANULATS
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ARROUX GRANULATS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARROUX GRANULATS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARROUX GRANULATS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARROUX GRANULATS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARROUX GRANULATS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 21 août 2025
Accords collectifs de ARROUX GRANULATS
Légifrance1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de ARROUX GRANULATS a été publié sur Légifrance. Il date de 2026.
- Accord d'entreprise à durée indéterminée relatif aux heures supplémentaires et au contingent annuelAccord
Signé le 17 juillet 2026 · en vigueur à partir du 07 août 2026 · dépôt n° T07126060320
- Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Questions fréquentes sur ARROUX GRANULATS
Quel est le numéro SIREN de ARROUX GRANULATS ?
Le numéro SIREN de ARROUX GRANULATS est 990 475 162. Le SIRET de son siège social est 990 475 162 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54990475162.
Qui dirige ARROUX GRANULATS ?
ARROUX GRANULATS est dirigée par TC INVEST, président de sas.
Où se situe le siège social de ARROUX GRANULATS ?
Le siège social de ARROUX GRANULATS est situé 410 RTE d'Uxeau, 71320 Toulon-sur-Arroux.
ARROUX GRANULATS est-elle toujours en activité ?
Oui, ARROUX GRANULATS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARROUX GRANULATS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARROUX GRANULATS.
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