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ARS BAT

Active
Siren912 041 001SAS91130 RIS-ORANGISCréée le 01 avril 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 912 041 001, ARS BAT est une SAS créée le 1er avril 2022. Son siège social est situé 46 rue Jean Jaures, 91130 Ris-Orangis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. Elle est dirigée par RAMAZAN ARSLAN, président de sas.

Fiche d'identité de ARS BAT

Dénomination
ARS BAT
SIREN
912 041 001
SIRET (siège)
912 041 001 00013
N° TVA intracommunautaire
FR74912041001Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 041 001
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
01 avril 2022
Siège social
46 RUE JEAN JAURES, 91130, RIS-ORANGIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARS BAT

Travaux de maçonnerie générale, gros oeuvre, travaux de rénovation.

Finances de ARS BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARS BAT

RA

RAMAZAN ARSLAN

Président de SAS

Depuis la création (01 avril 2022) · 4 ans

Établissements de ARS BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91130 RIS-ORANGISSiègeActif

    912 041 001 00013 · ouvert le 05 avril 2022 · NAF 4399C

Documents juridiques de ARS BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2022

  • Acte

Comptes annuels de ARS BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARS BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARS BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARS BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARS BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARS BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARS BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2022

Questions fréquentes sur ARS BAT

Quel est le numéro SIREN de ARS BAT ?

Le numéro SIREN de ARS BAT est 912 041 001. Le SIRET de son siège social est 912 041 001 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74912041001.

Qui dirige ARS BAT ?

ARS BAT est dirigée par RAMAZAN ARSLAN, président de sas.

Où se situe le siège social de ARS BAT ?

Le siège social de ARS BAT est situé 46 rue Jean Jaures, 91130 Ris-Orangis.

ARS BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, ARS BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARS BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARS BAT.

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