CheckersProcédures

ARS DATA

Active
Siren340 958 909549931520 RAMONVILLE-SAINT-AGNECréée le 05 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2024
Non publié
Résultat net 2024
220 k€+101,2 %
Capital social
40,5 k€
Effectif
Non publié

ARS DATA est une 5499 immatriculée le 5 septembre 2001 sous le numéro SIREN 340 958 909. Elle est domiciliée 17 rue Hermes B22, 31520 Ramonville-Saint-Agne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5829C. En 2024, elle a enregistré un résultat net de 220 k€. Elle est dirigée par ARNAUD NZESSEU NANGKAMG, gérant.

Fiche d'identité de ARS DATA

Dénomination
ARS DATA
SIREN
340 958 909
SIRET (siège)
340 958 909 00061
N° TVA intracommunautaire
FR02340958909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Toulouse 340 958 909
Greffe
Toulouse
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 septembre 2024
Forme juridique
5499
Capital social
40 500 €
Code NAF / APE
5829C
Date de création
05 septembre 2001
Siège social
17 RUE HERMES B22, 31520, RAMONVILLE-SAINT-AGNE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de ARS DATA

Services d'ingénierie télèmamtiques et informatiques.

Finances de ARS DATA

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanEffectif
2024--220 k€--520 k€972 k€-
2021--109 k€--408 k€688 k€-
2019--20,2 k€--244 k€450 k€8
2018--8,7 k€--224 k€388 k€7
2017--19,7 k€--215 k€355 k€-

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 05 août 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2024

Autonomie financière
53,5 %
Taux d’endettement
8,5 %
Ratio de liquidité
587,1 %
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Concessions, brevets et droits similaires14 518 €36 294 €
Autres immobilisations corporelles61 556 €71 809 €
Autres participations38 €38 €
Autres immobilisations financières4 559 €4 305 €
TOTAL Actif immobilisé80 672 €112 446 €
Clients et comptes rattachés95 175 €67 149 €
Autres créances7 568 €4 496 €
Valeurs mobilières de placement85 913 €81 289 €
Disponibilités694 241 €445 027 €
Charges constatées d'avance8 028 €12 550 €
TOTAL Actif circulant890 924 €610 511 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif971 596 €722 957 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel40 500 €40 500 €
Réserve légale5 600 €5 600 €
Report à nouveau253 791 €153 501 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE219 624 €170 290 €
TOTAL Capitaux propres519 515 €369 891 €
Autres emprunts obligataires50 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit32 004 €42 684 €
Emprunts et dettes financières divers12 000 €5 440 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés24 924 €17 053 €
Dettes fiscales et sociales95 381 €74 423 €
Autres dettes30 071 €25 000 €
Produits constatés d'avance257 652 €188 466 €
TOTAL Dettes452 082 €353 067 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif971 596 €722 957 €
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Concessions, brevets et droits similaires79 847 €-
Autres immobilisations corporelles3 273 €3 663 €
Immobilisations en cours-67 681 €
Autres immobilisations financières1 120 €1 120 €
TOTAL Actif immobilisé84 240 €72 464 €
Clients et comptes rattachés51 153 €30 672 €
Autres créances5 388 €6 741 €
Valeurs mobilières de placement81 113 €100 981 €
Disponibilités459 032 €329 915 €
Charges constatées d'avance7 168 €6 983 €
TOTAL Actif circulant603 855 €475 291 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif688 094 €547 755 €

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel50 400 €50 400 €
Réserve légale5 600 €5 600 €
Réserves statutaires ou contractuelles10 244 €10 244 €
Autres réserves59 769 €59 769 €
Report à nouveau172 806 €117 837 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE109 149 €54 969 €
TOTAL Capitaux propres407 968 €298 819 €
Emprunts et dettes financières divers432 €395 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés9 500 €8 388 €
Dettes fiscales et sociales109 360 €107 744 €
Autres dettes1 654 €174 €
Produits constatés d'avance159 181 €132 234 €
TOTAL Dettes280 126 €248 936 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif688 094 €547 755 €
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Concessions, brevets et droits similaires60 486 €-
Autres immobilisations incorporelles28 523 €28 523 €
Autres immobilisations corporelles2 926 €2 554 €
Immobilisations en cours31 085 €14 985 €
Autres immobilisations financières1 120 €1 120 €
TOTAL Actif immobilisé63 654 €47 182 €
Clients et comptes rattachés31 523 €82 912 €
Autres créances6 797 €14 537 €
Valeurs mobilières de placement101 101 €108 747 €
Disponibilités239 540 €132 652 €
Charges constatées d'avance7 370 €2 250 €
TOTAL Actif circulant386 331 €341 099 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif449 986 €388 281 €

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel50 400 €50 400 €
Réserve légale5 600 €5 600 €
Réserves statutaires ou contractuelles10 244 €10 244 €
Autres réserves59 769 €59 769 €
Report à nouveau97 644 €88 904 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE20 192 €8 740 €
TOTAL Capitaux propres243 850 €223 657 €
Emprunts et dettes financières divers455 €342 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés14 123 €6 128 €
Dettes fiscales et sociales80 934 €58 540 €
Autres dettes166 €179 €
Produits constatés d'avance110 458 €99 435 €
TOTAL Dettes206 136 €164 623 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif449 986 €388 281 €
Code EG206 136 €164 623 €
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires61 484 €-
Autres immobilisations incorporelles28 523 €28 523 €
Autres immobilisations corporelles2 554 €673 €
Immobilisations en cours14 985 €9 609 €
Autres immobilisations financières1 120 €1 120 €
TOTAL Actif immobilisé47 182 €39 926 €
Clients et comptes rattachés82 912 €66 633 €
Autres créances14 537 €12 711 €
Valeurs mobilières de placement108 747 €89 173 €
Disponibilités132 652 €141 230 €
Charges constatées d'avance2 250 €5 228 €
TOTAL Actif circulant341 099 €314 975 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif388 281 €354 900 €

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel50 400 €50 400 €
Réserve légale5 600 €5 600 €
Réserves statutaires ou contractuelles10 244 €10 244 €
Autres réserves59 769 €59 769 €
Report à nouveau88 904 €69 211 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE8 740 €19 693 €
TOTAL Capitaux propres223 657 €214 917 €
Emprunts et dettes financières divers342 €243 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés6 128 €3 409 €
Dettes fiscales et sociales58 540 €46 139 €
Autres dettes179 €3 519 €
Produits constatés d'avance99 435 €86 674 €
TOTAL Dettes164 623 €139 983 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif388 281 €354 900 €
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires61 484 €2 292 €
Autres immobilisations incorporelles28 523 €28 523 €
Autres immobilisations corporelles673 €3 111 €
Immobilisations en cours9 609 €-
Autres immobilisations financières1 120 €1 120 €
TOTAL Actif immobilisé39 926 €35 046 €
Clients et comptes rattachés66 633 €40 730 €
Autres créances12 711 €10 519 €
Valeurs mobilières de placement89 173 €89 173 €
Disponibilités141 230 €153 771 €
Charges constatées d'avance5 228 €2 802 €
TOTAL Actif circulant314 975 €296 995 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif354 900 €332 041 €

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel50 400 €50 400 €
Réserve légale5 600 €5 600 €
Réserves statutaires ou contractuelles10 244 €10 244 €
Autres réserves59 769 €59 769 €
Report à nouveau69 211 €31 327 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE19 693 €37 884 €
TOTAL Capitaux propres214 917 €195 224 €
Emprunts et dettes financières divers243 €451 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés3 409 €2 903 €
Dettes fiscales et sociales46 139 €55 091 €
Autres dettes3 519 €-
Produits constatés d'avance86 674 €78 370 €
TOTAL Dettes139 983 €136 817 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif354 900 €332 041 €
Code EG139 983 €136 517 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de ARS DATA

AN

ARNAUD NZESSEU NANGKAMG

Gérant

L

LR CONSEILS

Commissaire aux comptes suppléant

En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mars 2021

B

BGH EXPERTS ET CONSEILS

Commissaire aux comptes titulaire

Anciens dirigeants (3)

NT

n'est plus gérant TEUSS

TEUSS Ilja nom d'usage · de juillet 2014 à mars 2021

DH

devient commissaire aux comptes suppléant HELIAS

BGH EXPERTS ET CONSEILS devient commissaire aux comptes titulaire. HELIAS Claude nom d'usage · de février 2013 à juillet 2014

DT

devient gérant TEUSS

TEUSS Ilja nom d'usage · de novembre 2011 à février 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARS DATA

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNESiègeActif

    340 958 909 00061 · ouvert le 09 juin 2023 · NAF 5829C

  • 92800 PUTEAUXFermé

    340 958 909 00020 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 741G

  • 78490 LES MESNULSFermé

    340 958 909 00038 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 722Z

  • 75015 PARISFermé

    340 958 909 00053 · ouvert le 21 février 2012 · NAF 5829C

  • 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNEFermé

    340 958 909 00046 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 5829C

Documents juridiques de ARS DATA

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 13 février 2013

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 1994

  • Acte

Comptes annuels de ARS DATA

ARS DATA a déposé les comptes annuels de 6 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

17 juillet 2026

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

05 août 2025

Comptes annuels 2021

Confidentiel

Bilan complet

02 août 2022

Comptes annuels 2019

Confidentiel

Bilan complet

13 octobre 2020

Comptes annuels 2018

Confidentiel

Bilan complet

05 juillet 2019

Comptes annuels 2017

Confidentiel

Bilan complet

27 juin 2018

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de ARS DATA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARS DATA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARS DATA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARS DATA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARS DATA

26 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    DRAZNIEKS Ilmars Andis nom d'usage : DRAZNIEKS n'est plus gérant. NZESSEU NANGKAMG Arnaud nom d'usage : NZESSEU NANGKAMG devient gérant

  8. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    HELIAS Claude nom d'usage : HELIAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée LR CONSEILS devient commissaire aux comptes suppléant

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    TEUSS Ilja nom d'usage : TEUSS n'est plus gérant.

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    BGH EXPERTS ET CONSEILS devient commissaire aux comptes titulaire. HELIAS Claude nom d'usage : HELIAS devient commissaire aux comptes suppléant.

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  23. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    TEUSS Ilja nom d'usage : TEUSS devient gérant.

  24. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  25. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  26. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2001

Marques déposées par ARS DATA

ARS DATA est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • DuoNET

    N° 5230211 · Déposée le 20 février 2026 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 42 · valable jusqu’au 20 février 2036

  • ARS DATA

    N° 5230208 · Déposée le 20 février 2026 · Marque verbale

    Demande publiée

    Classes 9, 42 · valable jusqu’au 20 février 2036

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Marchés publics de ARS DATA

34 marchés publics ont été notifiés à ARS DATA et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2026.

  • MAINTENANCE ET ASSISTANCE DU LOGICIEL DUONET

    CA VALENCE ROMANS AGGLO (SERVICES MUTUALISES INFORMATIQUE) · notifié le 07 septembre 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    60,0 k€Services

  • FOURNITURE ET MAINTENANCE D’UN LOGICIEL DE GESTION PEDAGOGIQUE ET ADMINISTRATIVE DU CONSERVATOIRE

    CA QUIMPERLE COMMUNAUTE · notifié le 01 juin 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 2 ans · 1 offre reçue

    48,0 k€Fournitures

  • DROIT D UTILISATION DU PROGICIEL DUONET ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    COMMUNE DE DUNKERQUE (MAIRIE) · notifié le 12 janvier 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

    100,0 k€Services

  • Maintenance et hébergement de l’application DUONET

    CA LE GRAND CHALON · notifié le 08 janvier 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 3 ans · 1 offre reçue

    19,6 k€Services

  • BDC - MAINTENANCE, EVOLUTION ET ASSISTANCE D¿UNE SOLUTION DE GESTION DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE METZ METROPOLE

    EURO-METROPOLE DE METZ · notifié le 13 octobre 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    100 k€Fournitures

  • CATALOGUE - MAINTENANCE, EVOLUTION ET ASSISTANCE D¿UNE SOLUTION DE GESTION DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE METZ METROPOLE

    EURO-METROPOLE DE METZ · notifié le 13 octobre 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    100 k€Fournitures

  • Acquisition, maintenance et hébergement d’une solution de gestion du Conservatoire de Nantes et d’un environnement numérique de travail pédagogique - phase offre

    METROPOLE NANTES METROPOLE · notifié le 24 juillet 2025 · Procédure adaptée · 4 ans · 2 offres reçues

    246 k€Fournitures

  • Maintenance du logiciel DuoNet

    COMMUNE DE PUTEAUX (MAIRIE) · notifié le 05 juin 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    50,0 k€Services

  • DROITS UTILISATION DU PROGICIEL DUO NET ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    COMMUNE DE DUNKERQUE (MAIRIE) · notifié le 06 mai 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

    180 k€Fournitures

  • Droit d’usage et hébergement du logiciel de gestion de Conservatoire de Musique DUONET

    COMMUNAUTE AGGLO PORTES DE FRANCE · notifié le 01 avril 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    50,0 k€Services

  • Droit d’usage et hébergement du logiciel de gestion de Conservatoire de Musique DUONET

    COMMUNAUTE AGGLO PORTES DE FRANCE · notifié le 01 avril 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    50,0 k€Services

  • MAINTENANCE ET EVOLUTION DUONET

    CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 24 février 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

    90,0 k€Fournitures

  • Exploitation, hébergement et maintenance du logiciel DUONET et services associés

    21940068600061 · notifié le 14 janvier 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    64,0 k€Services

  • Maintenance et prestations associées du logiciel de gestion du conservatoire de musique « DUONET »

    COMMUNE DE NIMES (MAIRIE) · notifié le 24 décembre 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    130 k€Services

  • Maintenance, hébergement, assistance, support du logiciel Duonet et des modules associés/supplémentaires ainsi que l’extranet élèves et professeurs et prestations associées

    BORDEAUX METROPOLE · notifié le 16 décembre 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    220 k€Services

  • FOURNITURE PROGICIEL GESTION ADMINISTRAT

    COMMUNE DE CHAMBERY (MAIRIE) · notifié le 10 septembre 2024 · Procédure adaptée · 4 ans

    96,3 k€Services

  • Maintenance et hébergement du logiciel du Conservatoire Michel Legrand

    CA ROCHEFORT OCEAN · notifié le 26 août 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 5 ans · 3 offres reçues

    10,5 k€Services

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    EURO-METROPOLE DE METZ · notifié le 12 juillet 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

    120 k€Fournitures

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    EURO-METROPOLE DE METZ · notifié le 12 juillet 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

    120 k€Fournitures

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    COMMUNE D AIX EN PROVENCE (MAIRIE) · notifié le 01 juillet 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    101 k€Services

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    COMMUNE D AIX EN PROVENCE (MAIRIE) · notifié le 01 juillet 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    101 k€Services

  • MS0 à BdC MAINTENANCE EVOLUTION ET ASSISTANCE DE LA GESTION DU CONSERVATOIRE

    EURO-METROPOLE DE METZ · notifié le 26 mars 2024 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

    120 k€Fournitures

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    CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 18 mars 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

    100 k€Fournitures

  • LOGICIEL GESTION ADMINISTRATIVE CRR

    CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 18 mars 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

    100 k€Fournitures

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    COMMUNE DE PUTEAUX (MAIRIE) · notifié le 06 mars 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 an · 1 offre reçue

    100 k€Fournitures

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    COMMUNE DE MEYZIEU (MAIRIE) · notifié le 03 janvier 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 an

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    COMMUNE DE NIMES (MAIRIE) · notifié le 08 février 2021 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

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    CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 26 janvier 2021 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

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  • MAINT DUONET ET PRESTA LOG GESTION SCOLAIRE CONSERVATOIRE DE MUSIQUE

    COMMUNE D AIX EN PROVENCE (MAIRIE) · notifié le 29 juin 2020 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

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Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ARS DATA

Quel est le numéro SIREN de ARS DATA ?

Le numéro SIREN de ARS DATA est 340 958 909. Le SIRET de son siège social est 340 958 909 00061. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02340958909.

Qui dirige ARS DATA ?

ARS DATA est dirigée par ARNAUD NZESSEU NANGKAMG, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARS DATA ?

Le siège social de ARS DATA est situé 17 rue Hermes B22, 31520 Ramonville-Saint-Agne.

ARS DATA est-elle toujours en activité ?

Oui, ARS DATA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARS DATA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARS DATA.

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