Arsac Alain

Active

Siren402 734 388Entrepreneur individuel01800 Saint-Jean-de-NiostCréée le 09 janvier 2025

7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Arsac Alain est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 janvier 2025 sous le numéro SIREN 402 734 388. Son siège social est situé 441 RUE Saint Denis, 01800 Saint-Jean-de-Niost. Son activité principale est conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z).

Fiche d'identité de Arsac Alain

INSEE

Dénomination: Arsac Alain
SIREN: 402 734 388
SIRET (siège): 402 734 388 00026
N° TVA intracommunautaire: FR82402734388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 402 734 388
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 09 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Date de création: 09 janvier 2025
Siège social: 441 RUE Saint Denis, 01800, Saint-Jean-de-Niost
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Arsac Alain

Services, Conseils, auprès de réseaux de distribution professionnels de pièces détachées automobile

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Établissements de Arsac Alain

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01800 Saint-Jean-de-NiostSiègeActif
402 734 388 00026 · ouvert le 08 janvier 2025 · NAF 7022Z

Documents juridiques de Arsac Alain

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 06 janvier 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Arsac Alain

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Arsac Alain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Arsac Alain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Arsac Alain

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

12 janvier 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-01-09 · Début d'activité : 2025-01-08

09 janvier 2025création
Date d'effet : 09 janvier 2025

Questions fréquentes sur Arsac Alain

Quel est le numéro SIREN de Arsac Alain ?

Le numéro SIREN de Arsac Alain est 402 734 388. Le SIRET de son siège social est 402 734 388 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82402734388.

Où se situe le siège social de Arsac Alain ?

Le siège social de Arsac Alain est situé 441 RUE Saint Denis, 01800 Saint-Jean-de-Niost.

Arsac Alain est-elle toujours en activité ?

Oui, Arsac Alain est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Arsac Alain est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Arsac Alain.

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