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ARSAC BERNARD

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Siren414 010 918Entrepreneur individuel13104 ARLESCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARSAC BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 414 010 918. Elle est domiciliée Fort de Paques, 13104 Arles. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ARSAC BERNARD

Dénomination
ARSAC BERNARD
SIREN
414 010 918
SIRET (siège)
414 010 918 00012
N° TVA intracommunautaire
FR49414010918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 010 918
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
FORT DE PAQUES, 13104, ARLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARSAC BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ARSAC BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARSAC BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARSAC BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13104 ARLESSiègeFermé

    414 010 918 00012 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ARSAC BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARSAC BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSAC BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARSAC BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSAC BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARSAC BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARSAC BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur ARSAC BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ARSAC BERNARD ?

Le numéro SIREN de ARSAC BERNARD est 414 010 918. Le SIRET de son siège social est 414 010 918 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49414010918.

Où se situe le siège social de ARSAC BERNARD ?

Le siège social de ARSAC BERNARD est situé Fort de Paques, 13104 Arles.

ARSAC BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSAC BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSAC BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSAC BERNARD.

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