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ARSAC DAVID

Active
Siren452 270 689Entrepreneur individuel43200 LE PERTUISCréée le 24 février 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 452 270 689, ARSAC DAVID est un entrepreneur individuel créé le 24 février 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 43200 Le Pertuis. L'entreprise déclare le code NAF 1071C comme activité principale.

Fiche d'identité de ARSAC DAVID

Dénomination
ARSAC DAVID
SIREN
452 270 689
SIRET (siège)
452 270 689 00014
N° TVA intracommunautaire
FR38452270689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 270 689
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
24 février 2004
Siège social
LE BOURG, 43200, LE PERTUIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARSAC DAVID

BOULANGERIE-EPICERIE.

Finances de ARSAC DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARSAC DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARSAC DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 43200 LE PERTUISSiègeActif

    452 270 689 00014 · ouvert le 01 février 2004 · NAF 1071C

  • 43290 RAUCOULESFermé

    452 270 689 00022 · ouvert le 17 décembre 2019 · NAF 1071C

Documents juridiques de ARSAC DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARSAC DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSAC DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARSAC DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSAC DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARSAC DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARSAC DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 février 2004

Questions fréquentes sur ARSAC DAVID

Quel est le numéro SIREN de ARSAC DAVID ?

Le numéro SIREN de ARSAC DAVID est 452 270 689. Le SIRET de son siège social est 452 270 689 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38452270689.

Où se situe le siège social de ARSAC DAVID ?

Le siège social de ARSAC DAVID est situé Le Bourg, 43200 Le Pertuis.

ARSAC DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSAC DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSAC DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSAC DAVID.

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