ARSAC DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ARSAC DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 mai 2021 sous le numéro SIREN 899 502 876. Son siège social est situé 16 B rue Paul Verlaine, 26800 Portes-les-Valence. L'entreprise déclare le code NAF 8552Z comme activité principale.
Fiche d'identité de ARSAC DAVID
INSEE- Dénomination
- ARSAC DAVID
- SIREN
- 899 502 876
- SIRET (siège)
- 899 502 876 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR68899502876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 899 502 876
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8552Z
- Date de création
- 18 mai 2021
- Siège social
- 16 B RUE PAUL VERLAINE, 26800, PORTES-LES-VALENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARSAC DAVID
Enseignement culturel
Finances de ARSAC DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARSAC DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ARSAC DAVID
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26800 PORTES-LES-VALENCESiègeActif
899 502 876 00027 · ouvert le 03 octobre 2023 · NAF 8552Z
- 26800 PORTES-LES-VALENCEFermé
899 502 876 00019 · ouvert le 18 mai 2021 · NAF 8552Z
Documents juridiques de ARSAC DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ARSAC DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSAC DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARSAC DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSAC DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARSAC DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARSAC DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mai 2021
Questions fréquentes sur ARSAC DAVID
Quel est le numéro SIREN de ARSAC DAVID ?
Le numéro SIREN de ARSAC DAVID est 899 502 876. Le SIRET de son siège social est 899 502 876 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68899502876.
Où se situe le siège social de ARSAC DAVID ?
Le siège social de ARSAC DAVID est situé 16 B rue Paul Verlaine, 26800 Portes-les-Valence.
ARSAC DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, ARSAC DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARSAC DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSAC DAVID.
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