ARSAC JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 408 186 351, ARSAC JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Moliere, 84600 Valreas. L'entreprise déclare le code NAF 924Z comme activité principale.
Fiche d'identité de ARSAC JEAN
INSEE- Dénomination
- ARSAC JEAN
- SIREN
- 408 186 351
- SIRET (siège)
- 408 186 351 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR25408186351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 186 351
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 924Z
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 16 RUE MOLIERE, 84600, VALREAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARSAC JEAN
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Établissements de ARSAC JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 84600 VALREASSiègeFermé
408 186 351 00016 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 924Z
Conformité de ARSAC JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSAC JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARSAC JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARSAC JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur ARSAC JEAN
Quel est le numéro SIREN de ARSAC JEAN ?
Le numéro SIREN de ARSAC JEAN est 408 186 351. Le SIRET de son siège social est 408 186 351 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25408186351.
Où se situe le siège social de ARSAC JEAN ?
Le siège social de ARSAC JEAN est situé 16 rue Moliere, 84600 Valreas.
ARSAC JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ARSAC JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARSAC JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSAC JEAN.
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