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ARSAC JEAN

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Siren423 114 446Entrepreneur individuel63720 CHAVAROUXCréée le 02 juin 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARSAC JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 juin 1999 sous le numéro SIREN 423 114 446. Elle est domiciliée rue des Pres Chavaroux, 63720 Chavaroux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z.

Fiche d'identité de ARSAC JEAN

Dénomination
ARSAC JEAN
SIREN
423 114 446
SIRET (siège)
423 114 446 00010
N° TVA intracommunautaire
FR89423114446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 114 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
02 juin 1999
Siège social
RUE DES PRES CHAVAROUX, 63720, CHAVAROUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARSAC JEAN

ENTRETIEN ESPACES VERTS

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Finances de ARSAC JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARSAC JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARSAC JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63720 CHAVAROUXSiègeActif

    423 114 446 00010 · ouvert le 02 juin 1999 · NAF 8130Z

Documents juridiques de ARSAC JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARSAC JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSAC JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARSAC JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSAC JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARSAC JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARSAC JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 1999

Questions fréquentes sur ARSAC JEAN

Quel est le numéro SIREN de ARSAC JEAN ?

Le numéro SIREN de ARSAC JEAN est 423 114 446. Le SIRET de son siège social est 423 114 446 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89423114446.

Où se situe le siège social de ARSAC JEAN ?

Le siège social de ARSAC JEAN est situé rue des Pres Chavaroux, 63720 Chavaroux.

ARSAC JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSAC JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSAC JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSAC JEAN.

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