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ARSAC PASCAL

Active
Siren384 435 822Entrepreneur individuel07160 BELSENTESCréée le 25 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARSAC PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 décembre 1990 sous le numéro SIREN 384 435 822. Son siège social est situé Chalavon, 07160 Belsentes. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ARSAC PASCAL

Dénomination
ARSAC PASCAL
SIREN
384 435 822
SIRET (siège)
384 435 822 00018
N° TVA intracommunautaire
FR79384435822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 435 822
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
25 décembre 1990
Siège social
CHALAVON, 07160, BELSENTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARSAC PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ARSAC PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARSAC PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARSAC PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 07160 BELSENTESSiègeFermé

    384 435 822 00018 · ouvert le 25 décembre 1990 · NAF 013Z

Documents juridiques de ARSAC PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARSAC PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSAC PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARSAC PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSAC PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARSAC PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARSAC PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1990

Questions fréquentes sur ARSAC PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ARSAC PASCAL ?

Le numéro SIREN de ARSAC PASCAL est 384 435 822. Le SIRET de son siège social est 384 435 822 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79384435822.

Où se situe le siège social de ARSAC PASCAL ?

Le siège social de ARSAC PASCAL est situé Chalavon, 07160 Belsentes.

ARSAC PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSAC PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSAC PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSAC PASCAL.

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