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ARSAC PASCAL

Active
Siren800 993 123Entrepreneur individuel91120 PALAISEAUCréée le 16 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARSAC PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 décembre 2013 sous le numéro SIREN 800 993 123. Elle est domiciliée av des Allies, 91120 Palaiseau. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de ARSAC PASCAL

Dénomination
ARSAC PASCAL
SIREN
800 993 123
SIRET (siège)
800 993 123 00010
N° TVA intracommunautaire
FR30800993123Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 993 123
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 décembre 2013
Siège social
AV DES ALLIES, 91120, PALAISEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARSAC PASCAL

Location de logements

Finances de ARSAC PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARSAC PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARSAC PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91120 PALAISEAUSiègeActif

    800 993 123 00010 · ouvert le 16 décembre 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de ARSAC PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARSAC PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSAC PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARSAC PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSAC PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARSAC PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARSAC PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2013

Questions fréquentes sur ARSAC PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ARSAC PASCAL ?

Le numéro SIREN de ARSAC PASCAL est 800 993 123. Le SIRET de son siège social est 800 993 123 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30800993123.

Où se situe le siège social de ARSAC PASCAL ?

Le siège social de ARSAC PASCAL est situé av des Allies, 91120 Palaiseau.

ARSAC PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSAC PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSAC PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSAC PASCAL.

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