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ARSAL

Active
Siren843 909 508SCI59310 ORCHIESCréée le 20 novembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

ARSAL est une SCI immatriculée le 20 novembre 2018 sous le numéro SIREN 843 909 508. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 Carriere Doree, 59310 Orchies. Son activité principale relève du code NAF 6820B. NICOLAS BROUTIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARSAL

Dénomination
ARSAL
SIREN
843 909 508
SIRET (siège)
843 909 508 00015
N° TVA intracommunautaire
FR18843909508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 843 909 508
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 novembre 2018
Siège social
16 CARRIERE DOREE, 59310, ORCHIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARSAL

Acquisition , exploitation par bail ou autrement, l'administration et la cession éventuelle de tout immeubles de toute nature, biens et droits immobilier, l'attribution gratuite en jouissance aux associés des locaux occupés par eux-mêmes.

Finances de ARSAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARSAL

NB

NICOLAS BROUTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 novembre 2018) · 7 ans

N

N.B. HOLD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 novembre 2018) · 7 ans

Établissements de ARSAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59310 ORCHIESSiègeActif

    843 909 508 00015 · ouvert le 06 novembre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARSAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARSAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARSAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARSAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARSAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARSAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-11-20 · Début d'activité : 2018-11-06

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2018

Questions fréquentes sur ARSAL

Quel est le numéro SIREN de ARSAL ?

Le numéro SIREN de ARSAL est 843 909 508. Le SIRET de son siège social est 843 909 508 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18843909508.

Qui dirige ARSAL ?

ARSAL est dirigée par NICOLAS BROUTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARSAL ?

Le siège social de ARSAL est situé 16 Carriere Doree, 59310 Orchies.

ARSAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSAL.

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