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ARSAUT SYLVAIN

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Siren439 329 848Entrepreneur individuel83680 LA GARDE-FREINETCréée le 23 août 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 439 329 848, ARSAUT SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 23 août 2001. Elle est domiciliée 4 rue Droite, 83680 La Garde-Freinet. ARSAUT SYLVAIN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de ARSAUT SYLVAIN

Dénomination
ARSAUT SYLVAIN
SIREN
439 329 848
SIRET (siège)
439 329 848 00014
N° TVA intracommunautaire
FR19439329848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 329 848
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 août 2001
Siège social
4 RUE DROITE, 83680, LA GARDE-FREINET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARSAUT SYLVAIN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de ARSAUT SYLVAIN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83680 LA GARDE-FREINETSiègeFermé

    439 329 848 00014 · ouvert le 23 août 2001 · NAF 6820B

Conformité de ARSAUT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSAUT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARSAUT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARSAUT SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 août 2001

Questions fréquentes sur ARSAUT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de ARSAUT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de ARSAUT SYLVAIN est 439 329 848. Le SIRET de son siège social est 439 329 848 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19439329848.

Où se situe le siège social de ARSAUT SYLVAIN ?

Le siège social de ARSAUT SYLVAIN est situé 4 rue Droite, 83680 La Garde-Freinet.

ARSAUT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSAUT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSAUT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSAUT SYLVAIN.