ARSAUT SYLVAIN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 439 329 848, ARSAUT SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 23 août 2001. Elle est domiciliée 4 rue Droite, 83680 La Garde-Freinet. ARSAUT SYLVAIN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de ARSAUT SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- ARSAUT SYLVAIN
- SIREN
- 439 329 848
- SIRET (siège)
- 439 329 848 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR19439329848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 329 848
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 août 2001
- Siège social
- 4 RUE DROITE, 83680, LA GARDE-FREINET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARSAUT SYLVAIN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de ARSAUT SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83680 LA GARDE-FREINETSiègeFermé
439 329 848 00014 · ouvert le 23 août 2001 · NAF 6820B
Conformité de ARSAUT SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSAUT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARSAUT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARSAUT SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 août 2001
Questions fréquentes sur ARSAUT SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de ARSAUT SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de ARSAUT SYLVAIN est 439 329 848. Le SIRET de son siège social est 439 329 848 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19439329848.
Où se situe le siège social de ARSAUT SYLVAIN ?
Le siège social de ARSAUT SYLVAIN est situé 4 rue Droite, 83680 La Garde-Freinet.
ARSAUT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, ARSAUT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARSAUT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSAUT SYLVAIN.
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