ARSEGUEL MAURICE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 776 668 261, ARSEGUEL MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1974. Elle est domiciliée 1 Che des Mesures, 09330 Montgailhard. Son activité principale relève du code NAF 502Z.
Fiche d'identité de ARSEGUEL MAURICE
INSEE- Dénomination
- ARSEGUEL MAURICE
- SIREN
- 776 668 261
- SIRET (siège)
- 776 668 261 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR96776668261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 776 668 261
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 502Z
- Date de création
- 01 janvier 1974
- Siège social
- 1 CHE DES MESURES, 09330, MONTGAILHARD
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARSEGUEL MAURICE
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Établissements de ARSEGUEL MAURICE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 09330 MONTGAILHARDSiègeFermé
776 668 261 00014 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 741J
- 81630 MONTGAILLARDFermé
776 668 261 00022 · ouvert le 12 décembre 1995 · NAF 502Z
Conformité de ARSEGUEL MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSEGUEL MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARSEGUEL MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARSEGUEL MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1974
Questions fréquentes sur ARSEGUEL MAURICE
Quel est le numéro SIREN de ARSEGUEL MAURICE ?
Le numéro SIREN de ARSEGUEL MAURICE est 776 668 261. Le SIRET de son siège social est 776 668 261 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96776668261.
Où se situe le siège social de ARSEGUEL MAURICE ?
Le siège social de ARSEGUEL MAURICE est situé 1 Che des Mesures, 09330 Montgailhard.
ARSEGUEL MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARSEGUEL MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARSEGUEL MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSEGUEL MAURICE.
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