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ARSEGUEL MAURICE

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Siren776 668 261Entrepreneur individuel09330 MONTGAILHARDCréée le 01 janvier 1974

Enregistré sous le numéro SIREN 776 668 261, ARSEGUEL MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1974. Elle est domiciliée 1 Che des Mesures, 09330 Montgailhard. Son activité principale relève du code NAF 502Z.

Fiche d'identité de ARSEGUEL MAURICE

Dénomination
ARSEGUEL MAURICE
SIREN
776 668 261
SIRET (siège)
776 668 261 00014
N° TVA intracommunautaire
FR96776668261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 776 668 261
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
502Z
Date de création
01 janvier 1974
Siège social
1 CHE DES MESURES, 09330, MONTGAILHARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARSEGUEL MAURICE

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Établissements de ARSEGUEL MAURICE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 09330 MONTGAILHARDSiègeFermé

    776 668 261 00014 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 741J

  • 81630 MONTGAILLARDFermé

    776 668 261 00022 · ouvert le 12 décembre 1995 · NAF 502Z

Conformité de ARSEGUEL MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSEGUEL MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARSEGUEL MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARSEGUEL MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1974

Questions fréquentes sur ARSEGUEL MAURICE

Quel est le numéro SIREN de ARSEGUEL MAURICE ?

Le numéro SIREN de ARSEGUEL MAURICE est 776 668 261. Le SIRET de son siège social est 776 668 261 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96776668261.

Où se situe le siège social de ARSEGUEL MAURICE ?

Le siège social de ARSEGUEL MAURICE est situé 1 Che des Mesures, 09330 Montgailhard.

ARSEGUEL MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSEGUEL MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSEGUEL MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSEGUEL MAURICE.