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ARSEGUET JEAN

Active
Siren405 285 453Entrepreneur individuel31350 ESCANECRABECréée le 01 janvier 1969
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 405 285 453, ARSEGUET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1969. Son siège social est situé à Escanecrabe (31350). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ARSEGUET JEAN

Dénomination
ARSEGUET JEAN
SIREN
405 285 453
SIRET (siège)
405 285 453 00016
N° TVA intracommunautaire
FR74405285453Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 285 453
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1969
Siège social
31350, ESCANECRABE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARSEGUET JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ARSEGUET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARSEGUET JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARSEGUET JEAN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 31350 ESCANECRABESiègeActif

    405 285 453 00016 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 0111Z

  • 31350 ESCANECRABEActif

    405 285 453 00024 · ouvert le 01 décembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARSEGUET JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARSEGUET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSEGUET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARSEGUET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSEGUET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARSEGUET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARSEGUET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur ARSEGUET JEAN

Quel est le numéro SIREN de ARSEGUET JEAN ?

Le numéro SIREN de ARSEGUET JEAN est 405 285 453. Le SIRET de son siège social est 405 285 453 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74405285453.

Où se situe le siège social de ARSEGUET JEAN ?

Le siège social de ARSEGUET JEAN est situé 31350 Escanecrabe.

ARSEGUET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSEGUET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSEGUET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSEGUET JEAN.

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