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ARSEL

Active
Siren334 895 976SARL06400 CANNESCréée le 01 décembre 1985
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARSEL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1985, identifiée par le SIREN 334 895 976. Elle est domiciliée 62 rue d Antibes Gray Albion, 06400 Cannes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524Z.

Fiche d'identité de ARSEL

Dénomination
ARSEL
SIREN
334 895 976
SIRET (siège)
334 895 976 00010
N° TVA intracommunautaire
FR61334895976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 895 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524Z
Date de création
01 décembre 1985
Siège social
62 RUE D ANTIBES GRAY ALBION, 06400, CANNES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ARSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARSEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARSEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06400 CANNESSiègeFermé

    334 895 976 00010 · ouvert le 01 décembre 1985 · NAF 524Z

Documents juridiques de ARSEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARSEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARSEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 20 mai 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 20 mai 2008 · publié le 06 novembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARSEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARSEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 20 mai 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1985

Questions fréquentes sur ARSEL

Quel est le numéro SIREN de ARSEL ?

Le numéro SIREN de ARSEL est 334 895 976. Le SIRET de son siège social est 334 895 976 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61334895976.

Où se situe le siège social de ARSEL ?

Le siège social de ARSEL est situé 62 rue d Antibes Gray Albion, 06400 Cannes.

ARSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARSEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 20 mai 2008 pour insuffisance d'actif.

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