ARSEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ARSEN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 2016, identifiée par le SIREN 824 413 793. Son siège social est situé 546 rue Baruch de Spinoza Technopole Agroparc, 84000 Avignon. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale. La direction est assurée par ALEXANDRE SEVENET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ARSEN
INSEE- Dénomination
- ARSEN
- SIREN
- 824 413 793
- SIRET (siège)
- 824 413 793 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR90824413793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 413 793
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 19 décembre 2016
- Siège social
- 546 RUE BARUCH DE SPINOZA TECHNOPOLE AGROPARC, 84000, AVIGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARSEN
Conseil, ingénierie, assistance technique, études, formation, travaux se rapportant a la maîtrise de l'énergie et la défense de l'environnement dans le bâtiment et l'industrie.
Finances de ARSEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARSEN
INSEEÉtablissements de ARSEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 84000 AVIGNONSiègeFermé
824 413 793 00012 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 7112B
Documents juridiques de ARSEN
INPIComptes annuels de ARSEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARSEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARSEN. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 19 janvier 2026 · N° 2025F00578
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 septembre 2025 · N° 2025F00301
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 06
Décision du 24 juin 2025 · N° 2025P00658
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre B
Décision du 30 mai 2013 · N° 11/13029
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 mai 2002 · N° 00-22.402
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARSEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARSEN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 décembre 2016
Questions fréquentes sur ARSEN
Quel est le numéro SIREN de ARSEN ?
Le numéro SIREN de ARSEN est 824 413 793. Le SIRET de son siège social est 824 413 793 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90824413793.
Qui dirige ARSEN ?
ARSEN est dirigée par ALEXANDRE SEVENET, gérant.
Où se situe le siège social de ARSEN ?
Le siège social de ARSEN est situé 546 rue Baruch de Spinoza Technopole Agroparc, 84000 Avignon.
ARSEN est-elle toujours en activité ?
Oui, ARSEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARSEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSEN.
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