ARSENAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 84,5 k€
- Effectif
- Non publié
ARSENAL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juillet 2008, identifiée par le SIREN 344 353 347. Elle est domiciliée rue du Houblon zi de la Pilaterie, 59700 Marcq-en-Baroeul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7311Z. PLG2 exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARSENAL
INSEE- Dénomination
- ARSENAL
- SIREN
- 344 353 347
- SIRET (siège)
- 344 353 347 00059
- N° TVA intracommunautaire
- FR62344353347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 353 347
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 84 490 €
- Code NAF / APE
- 7311Z
- Date de création
- 17 juillet 2008
- Siège social
- RUE DU HOUBLON ZI DE LA PILATERIE, 59700, MARCQ-EN-BAROEUL
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ARSENAL
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ARSENAL
Conception, étude et promotion commerciale de tous produits ou prestations
Finances de ARSENAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARSENAL
INSEEBODACCPLG2
Président de SAS
En poste depuis septembre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 décembre 2009
DBLA
Commissaire aux comptes suppléant
AUDIT FLANDRE ARTOIS
Commissaire aux comptes titulaire
Anciens dirigeants (3)
CABINET M2DS CONSEILS, modification du Commissaire aux comptes titulaire Suaud, Dominique, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : EXPERT AUDIT COMMISSARIAT
Commissaire aux comptes titulaire · jusqu'à novembre 2015
LEPOUTRE Jean-Pierre Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DU NORD Commissaire aux comptes suppléant : COUSIN Alexandre
Président de la société · de juillet 2008 à septembre 2009
LEPOUTRE Jean-PierreCommissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DU NORD. Commissaire aux comptes suppléant : COUSIN Alexandre
Président de la société · de août 2008 à juin 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ARSENAL
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 59700 MARCQ-EN-BAROEULSiègeActif
344 353 347 00059 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 7311Z
- 59800 LILLEFermé
344 353 347 00018 · ouvert le 01 mars 1988 · NAF 748K
- 59100 ROUBAIXFermé
344 353 347 00026 · ouvert le 01 mars 1992 · NAF 748K
- 59100 ROUBAIXFermé
344 353 347 00034 · ouvert le 10 janvier 1994 · NAF 744B
- 59370 MONS-EN-BAROEULFermé
344 353 347 00042 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 7311Z
Documents juridiques de ARSENAL
INPI21 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ARSENAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSENAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARSENAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSENAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
47 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARSENAL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/00049
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 05 juin 2026 · N° 2026001219
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00270
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/57795
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 23 mars 2026 · N° 25/00143
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, juge Délégué Civil
Décision du 16 février 2026 · N° 24/00953
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 03 février 2026 · N° 25/04215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 13 janvier 2026 · N° 2025P01580
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 4- Ctx général
Décision du 02 décembre 2025 · N° 25/00522
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, eLECTION PROFESSIONNELLE
Décision du 19 novembre 2025 · N° 25/00014
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/01366
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 13 août 2025 · N° 25/01442
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 12CH JCTX Civil - 10000 €
Décision du 24 juillet 2025 · N° 25/00113
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 20 mai 2025 · N° 25/00093
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 20 mai 2025 · N° 25/00589
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 05 mai 2025 · N° 23/10029
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 22 janvier 2025 · N° 24/00562
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 16 décembre 2024 · N° 24/01467
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 10 octobre 2024 · N° 24/08720
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 1
Décision du 29 mars 2024 · N° 22/01001
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARSENAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARSENAL
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
Commissaire aux comptes titulaire partant : Suaud, Dominique, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT FLANDRE ARTOIS, Commissaire aux comptes suppléant partant : EXPERT AUDIT COMMISSARIAT, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : DBLA
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE
Commissaire aux comptes titulaire partant : CABINET M2DS CONSEILS, modification du Commissaire aux comptes titulaire Suaud, Dominique, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : EXPERT AUDIT COMMISSARIAT
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING
Président de la société : PLG2 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET M2DS CONSEILS Commissaire aux comptes suppléant : SUAUD Dominique
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING
Président de la société : LEPOUTRE Jean-Pierre Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DU NORD Commissaire aux comptes suppléant : COUSIN Alexandre
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
Président de la société : LEPOUTRE Jean-PierreCommissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DU NORD. Commissaire aux comptes suppléant : COUSIN Alexandre.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING
Immatriculée le 2008-07-17 · Début d'activité : 2008-07-01
- création
Date d'effet : 17 juillet 2008
Marques déposées par ARSENAL
INPIARSENAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréePIXEL POP
N° 3299469 · Déposée le 24 juin 2004 · Marque verbale
Classes 9, 35, 41 · expirée le 24 juin 2014
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ARSENAL
Quel est le numéro SIREN de ARSENAL ?
Le numéro SIREN de ARSENAL est 344 353 347. Le SIRET de son siège social est 344 353 347 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62344353347.
Qui dirige ARSENAL ?
ARSENAL est dirigée par PLG2, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARSENAL ?
Le siège social de ARSENAL est situé rue du Houblon zi de la Pilaterie, 59700 Marcq-en-Baroeul.
ARSENAL est-elle toujours en activité ?
Oui, ARSENAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARSENAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSENAL.
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