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ARSENAL

Active
Siren883 742 538SCI74890 BONS-EN-CHABLAISCréée le 29 mai 2020

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

ARSENAL est une SCI immatriculée le 29 mai 2020 sous le numéro SIREN 883 742 538. Elle est domiciliée 31 rue de Courchamp zi les Bracots, 74890 Bons-en-Chablais. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DAMIEN DUBY, gérant.

Fiche d'identité de ARSENAL

Dénomination
ARSENAL
SIREN
883 742 538
SIRET (siège)
883 742 538 00019
N° TVA intracommunautaire
FR55883742538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 883 742 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 mai 2020
Siège social
31 RUE DE COURCHAMP ZI LES BRACOTS, 74890, BONS-EN-CHABLAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARSENAL

L'acquisition, en état futur d'achévement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

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Finances de ARSENAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARSENAL

DD

DAMIEN DUBY

Gérant

Depuis la création (29 mai 2020) · 6 ans

D

DAMIEN PNEU

Autre

Depuis la création (29 mai 2020) · 6 ans

Établissements de ARSENAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74890 BONS-EN-CHABLAISSiègeActif

    883 742 538 00019 · ouvert le 03 mars 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARSENAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mai 2020

  • Acte

Conformité de ARSENAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSENAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

47 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARSENAL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARSENAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARSENAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-03-03

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 2020

Questions fréquentes sur ARSENAL

Quel est le numéro SIREN de ARSENAL ?

Le numéro SIREN de ARSENAL est 883 742 538. Le SIRET de son siège social est 883 742 538 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55883742538.

Qui dirige ARSENAL ?

ARSENAL est dirigée par DAMIEN DUBY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARSENAL ?

Le siège social de ARSENAL est situé 31 rue de Courchamp zi les Bracots, 74890 Bons-en-Chablais.

ARSENAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSENAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSENAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSENAL.