ARSENAULT SYLVAIN

Active

Siren331 045 559Entrepreneur individuel93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOISCréée le 06 août 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ARSENAULT SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 août 1991 sous le numéro SIREN 331 045 559. Le siège social de l'entreprise se trouve 109 av Aristide Briand, 93320 Les Pavillons-sous-Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 454C.

Fiche d'identité de ARSENAULT SYLVAIN

INSEE

Dénomination: ARSENAULT SYLVAIN
SIREN: 331 045 559
SIRET (siège): 331 045 559 00027
N° TVA intracommunautaire: FR55331045559Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 331 045 559
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 454C
Date de création: 06 août 1991
Siège social: 109 AV ARISTIDE BRIAND, 93320, LES PAVILLONS-SOUS-BOIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ARSENAULT SYLVAIN

APE INDETERMIN

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Finances de ARSENAULT SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARSENAULT SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARSENAULT SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOISSiègeFermé
331 045 559 00027 · ouvert le 06 août 1991 · NAF 454C

Documents juridiques de ARSENAULT SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de ARSENAULT SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSENAULT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARSENAULT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSENAULT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARSENAULT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARSENAULT SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 06 août 1991

Questions fréquentes sur ARSENAULT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de ARSENAULT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de ARSENAULT SYLVAIN est 331 045 559. Le SIRET de son siège social est 331 045 559 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55331045559.

Où se situe le siège social de ARSENAULT SYLVAIN ?

Le siège social de ARSENAULT SYLVAIN est situé 109 av Aristide Briand, 93320 Les Pavillons-sous-Bois.