ARSENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 38,1 k€
- Effectif
- Non publié
ARSENE est une SA immatriculée le 24 mars 1977 sous le numéro SIREN 309 732 170. Le siège social de l'entreprise se trouve Centre Grand Var Grand Var, 83160 La Valette-du-Var. Son activité principale relève du code NAF 4771Z. La direction est assurée par MME BUSSY ODILE en qualité de président du conseil d’administration et directeur général.
Fiche d'identité de ARSENE
INSEE- Dénomination
- ARSENE
- SIREN
- 309 732 170
- SIRET (siège)
- 309 732 170 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR57309732170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 732 170
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital social
- 38 112,25 €
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 24 mars 1977
- Siège social
- CENTRE GRAND VAR GRAND VAR, 83160, LA VALETTE-DU-VAR
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de ARSENE
Prêt à porter vente de vêtements pour hommes femmes enfants venté de laines peluches bimbeloterie layette gadgets
Finances de ARSENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARSENE
INSEECROCHET JEAN CLAUDE
Commissaire aux comptes suppléant
Depuis la création (24 mars 1977) · 49 ans
MME BUSSY ODILE
Président du conseil d’administration et directeur général
Depuis la création (24 mars 1977) · 49 ans
MORIN LUCIEN
Commissaire aux comptes titulaire
Depuis la création (24 mars 1977) · 49 ans
PRIGENT FABRICE
Administrateur
Depuis la création (24 mars 1977) · 49 ans
PRIGENT MARGUERITE
Administrateur
Depuis la création (24 mars 1977) · 49 ans
Établissements de ARSENE
INSEE5 établissements, dont 5 en activité.
- 83160 LA VALETTE-DU-VARSiègeActif
309 732 170 00027 · ouvert le 10 octobre 1976 · NAF 4771Z
- 83000 TOULONActif
309 732 170 00035 · ouvert le 02 septembre 1988 · NAF 4771Z
- 83190 OLLIOULESActif
309 732 170 00043 · ouvert le 13 juin 1989 · NAF 4771Z
- 83480 PUGET-SUR-ARGENSActif
309 732 170 00050 · ouvert le 14 mai 1991 · NAF 4771Z
- 83480 PUGET-SUR-ARGENSActif
309 732 170 00068 · ouvert le 14 mai 1991 · NAF 4771Z
Documents juridiques de ARSENE
INPIComptes annuels de ARSENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARSENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARSENE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Cab2
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/02562
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERES DELIBERE M. PASSAULT
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026R00644
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 02 juillet 2026 · N° 21/04708
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 15 décembre 2025 · N° 25/02352
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 15 décembre 2025 · N° 25/02350
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 02 décembre 2025 · N° 23/02499
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 15 juillet 2025 · N° 25/00820
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 3
Décision du 06 juin 2025 · N° 24/05248
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 07 mai 2025 · N° 23/08888
- Lire la décision sur courdecassation.frInjonction de rencontre d'un médiateur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section
Décision du 29 janvier 2025 · N° 22/09027
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 15 novembre 2024 · N° 23/08888
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 30 mai 2024 · N° 23/02708
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 06 mai 2024 · N° 24/00844
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 13 février 2024 · N° 24/00974
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 22 janvier 2013 · N° 12/03149
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 20 octobre 2011 · N° 06/05607
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARSENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARSENE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 mars 1977
Questions fréquentes sur ARSENE
Quel est le numéro SIREN de ARSENE ?
Le numéro SIREN de ARSENE est 309 732 170. Le SIRET de son siège social est 309 732 170 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57309732170.
Qui dirige ARSENE ?
ARSENE est dirigée par MME BUSSY ODILE, président du conseil d’administration et directeur général. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARSENE ?
Le siège social de ARSENE est situé Centre Grand Var Grand Var, 83160 La Valette-du-Var.
ARSENE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARSENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARSENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSENE.
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