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ARSENE

Active
Siren421 721 598SCI83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESCréée le 13 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
22,6 k€
Effectif
Non publié

ARSENE est une SCI immatriculée le 13 janvier 1999 sous le numéro SIREN 421 721 598. Elle est domiciliée 42 rue Republique, 83140 Six-Fours-les-Plages. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par DOMINIQUE ALBRAND en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARSENE

Dénomination
ARSENE
SIREN
421 721 598
SIRET (siège)
421 721 598 00017
N° TVA intracommunautaire
FR14421721598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 721 598
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
22 562,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 janvier 1999
Siège social
42 RUE REPUBLIQUE, 83140, SIX-FOURS-LES-PLAGES
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de ARSENE

Acquisition et location immobilière

Finances de ARSENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARSENE

DA

DOMINIQUE ALBRAND

Gérant

Depuis la création (13 janvier 1999) · 27 ans

NS

NICOLE SENECHAL

Gérant

Depuis la création (13 janvier 1999) · 27 ans

Établissements de ARSENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESSiègeActif

    421 721 598 00017 · ouvert le 31 décembre 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de ARSENE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 1999

  • Acte

Comptes annuels de ARSENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARSENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARSENE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARSENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARSENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 1999

Questions fréquentes sur ARSENE

Quel est le numéro SIREN de ARSENE ?

Le numéro SIREN de ARSENE est 421 721 598. Le SIRET de son siège social est 421 721 598 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14421721598.

Qui dirige ARSENE ?

ARSENE est dirigée par DOMINIQUE ALBRAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARSENE ?

Le siège social de ARSENE est situé 42 rue Republique, 83140 Six-Fours-les-Plages.

ARSENE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSENE.

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