CheckersProcédures

ARSICAUD PASCAL

Active
Siren404 678 807Entrepreneur individuel17360 LA GENETOUZECréée le 03 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARSICAUD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 avril 1996, identifié par le SIREN 404 678 807. Elle est domiciliée Le Grand Bois, 17360 La Genetouze. L'entreprise déclare le code NAF 0240Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ARSICAUD PASCAL

Dénomination
ARSICAUD PASCAL
SIREN
404 678 807
SIRET (siège)
404 678 807 00045
N° TVA intracommunautaire
FR50404678807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 678 807
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0240Z
Date de création
03 avril 1996
Siège social
LE GRAND BOIS, 17360, LA GENETOUZE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de ARSICAUD PASCAL

Travaux forestiers

Finances de ARSICAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARSICAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARSICAUD PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 17360 LA GENETOUZESiègeActif

    404 678 807 00045 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 0240Z

  • 17270 LE FOUILLOUXFermé

    404 678 807 00011 · ouvert le 03 avril 1996 · NAF 020B

  • 17360 BOSCAMNANTFermé

    404 678 807 00029 · ouvert le 01 février 1998 · NAF 020B

  • 17360 BOSCAMNANTFermé

    404 678 807 00037 · ouvert le 14 juin 2007 · NAF 0220Z

Documents juridiques de ARSICAUD PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de ARSICAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSICAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARSICAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSICAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARSICAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARSICAUD PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-02

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 1996

Questions fréquentes sur ARSICAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ARSICAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de ARSICAUD PASCAL est 404 678 807. Le SIRET de son siège social est 404 678 807 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50404678807.

Où se situe le siège social de ARSICAUD PASCAL ?

Le siège social de ARSICAUD PASCAL est situé Le Grand Bois, 17360 La Genetouze.

ARSICAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSICAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSICAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSICAUD PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises services de soutien à l'exploitation forestière

Toutes les entreprises avec le code NAF 0240Z

Entreprises à La Genetouze

Toutes les entreprises à La Genetouze