ARSIT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ARSIT est une SARL immatriculée le 6 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 041 019. Le siège social de l'entreprise se trouve 671 Che chemin des Pierres Blanches, 69530 Orlienas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332B. GUILLAUME CHIRAC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARSIT
INSEE- Dénomination
- ARSIT
- SIREN
- 490 041 019
- SIRET (siège)
- 490 041 019 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR90490041019Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 041 019
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4332B
- Date de création
- 06 juin 2006
- Siège social
- 671 CHE CHEMIN DES PIERRES BLANCHES, 69530, ORLIENAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de ARSIT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARSIT
INSEEÉtablissements de ARSIT
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 69530 ORLIENASSiègeFermé
490 041 019 00020 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 4332B
- 69530 BRIGNAISFermé
490 041 019 00012 · ouvert le 11 mai 2006 · NAF 454D
Documents juridiques de ARSIT
INPIComptes annuels de ARSIT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARSIT
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARSIT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 28 juillet 2009. Clôturée le 22 juillet 2010 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 22 juillet 2010 · publié le 08 juin 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 28 juillet 2009 · publié le 13 août 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 30 juin 2009 désignant liquidateur Me Sabourin 219 rue Duguesclin 69427 LYON Cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARSIT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 11 avril 2025 · N° 24/05677
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 27 mars 2025 · N° 21/00037
- Lire la décision sur courdecassation.frInjonction de rencontre d'un médiateur
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 25 octobre 2024 · N° 24/05677
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 15 octobre 2024 · N° 21/15345
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARSIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARSIT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 22 juillet 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 28 juillet 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 30 juin 2009 désignant liquidateur Me Sabourin 219 rue Duguesclin 69427 LYON Cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 06 juin 2006
Questions fréquentes sur ARSIT
Quel est le numéro SIREN de ARSIT ?
Le numéro SIREN de ARSIT est 490 041 019. Le SIRET de son siège social est 490 041 019 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90490041019.
Qui dirige ARSIT ?
ARSIT est dirigée par GUILLAUME CHIRAC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARSIT ?
Le siège social de ARSIT est situé 671 Che chemin des Pierres Blanches, 69530 Orlienas.
ARSIT est-elle toujours en activité ?
Oui, ARSIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARSIT est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARSIT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 22 juillet 2010 pour insuffisance d'actif.
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