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ARSIVAUD LAETITIA

Active
Siren985 284 454Entrepreneur individuel17540 AnaisCréée le 06 mars 2024

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 985 284 454, ARSIVAUD LAETITIA est un entrepreneur individuel créé le 6 mars 2024. Son siège social est situé 14 RTE du Buisson de Salomon, 17540 Anais. ARSIVAUD LAETITIA relève du secteur fabrication de vêtements de dessus (code NAF 1413Z).

Fiche d'identité de ARSIVAUD LAETITIA

Dénomination
ARSIVAUD LAETITIA
SIREN
985 284 454
SIRET (siège)
985 284 454 00016
N° TVA intracommunautaire
FR19985284454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 985 284 454
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
06 mars 2024
Siège social
14 RTE du Buisson de Salomon, 17540, Anais
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ARSIVAUD LAETITIA

COUTURE, BRODERIE

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Établissements de ARSIVAUD LAETITIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17540 AnaisSiègeActif

    985 284 454 00016 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 1413Z

Documents juridiques de ARSIVAUD LAETITIA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de ARSIVAUD LAETITIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSIVAUD LAETITIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARSIVAUD LAETITIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARSIVAUD LAETITIA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2024

Questions fréquentes sur ARSIVAUD LAETITIA

Quel est le numéro SIREN de ARSIVAUD LAETITIA ?

Le numéro SIREN de ARSIVAUD LAETITIA est 985 284 454. Le SIRET de son siège social est 985 284 454 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19985284454.

Où se situe le siège social de ARSIVAUD LAETITIA ?

Le siège social de ARSIVAUD LAETITIA est situé 14 RTE du Buisson de Salomon, 17540 Anais.

ARSIVAUD LAETITIA est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSIVAUD LAETITIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSIVAUD LAETITIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSIVAUD LAETITIA.

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