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ARSLAN

Active
Siren890 171 424SAS27520 Grand BourgtherouldeCréée le 20 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions34 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

ARSLAN est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 octobre 2020, identifiée par le SIREN 890 171 424. Son siège social est situé 25 Grande Rue, 27520 Grand Bourgtheroulde. Son activité principale relève du code NAF 5610C. La direction est assurée par SALIH ARSLAN en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ARSLAN

Dénomination
ARSLAN
SIREN
890 171 424
SIRET (siège)
890 171 424 00033
N° TVA intracommunautaire
FR09890171424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 171 424
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
5610C
Date de création
20 octobre 2020
Siège social
25 Grande Rue, 27520, Grand Bourgtheroulde
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ARSLAN

Restauration rapide

Finances de ARSLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARSLAN

SA

SALIH ARSLAN

Président de SAS

Depuis la création (20 octobre 2020) · 6 ans

Établissements de ARSLAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 27520 Grand BourgtherouldeSiègeActif

    890 171 424 00033 · ouvert le 27 juillet 2026 · NAF 5610C

  • 27310 BOURG-ACHARDFermé

    890 171 424 00017 · ouvert le 20 octobre 2020 · NAF 5610C

  • 27310 BOURG-ACHARDFermé

    890 171 424 00025 · ouvert le 19 septembre 2023 · NAF 5610C

Documents juridiques de ARSLAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2020

  • Acte

Comptes annuels de ARSLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARSLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

34 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARSLAN. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARSLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARSLAN

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

    Début d'activité : 2020-11-12

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bernay

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bernay

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bernay

  5. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

    Début d'activité : 2020-11-12

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bernay

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bernay

  8. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

    Début d'activité : 2020-11-12

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2020

Questions fréquentes sur ARSLAN

Quel est le numéro SIREN de ARSLAN ?

Le numéro SIREN de ARSLAN est 890 171 424. Le SIRET de son siège social est 890 171 424 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09890171424.

Qui dirige ARSLAN ?

ARSLAN est dirigée par SALIH ARSLAN, président de sas.

Où se situe le siège social de ARSLAN ?

Le siège social de ARSLAN est situé 25 Grande Rue, 27520 Grand Bourgtheroulde.

ARSLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSLAN.

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