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ARSLAN HASAN

Active
Siren750 285 892Entrepreneur individuel74300 CLUSESCréée le 19 mars 2012
Liquidation judiciaire - clôture en 2015Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARSLAN HASAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mars 2012, identifié par le SIREN 750 285 892. Son siège social est situé 44 B av de la Sardagne, 74300 Cluses. L'entreprise déclare le code NAF 4333Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ARSLAN HASAN

Dénomination
ARSLAN HASAN
SIREN
750 285 892
SIRET (siège)
750 285 892 00014
N° TVA intracommunautaire
FR42750285892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 285 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4333Z
Date de création
19 mars 2012
Siège social
44 B AV DE LA SARDAGNE, 74300, CLUSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARSLAN HASAN

POSE DE REVETEMENTS DE SOLS RIGIDES (CARRELAGE, FAIENCE, CHAPE)

Finances de ARSLAN HASAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARSLAN HASAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARSLAN HASAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74300 CLUSESSiègeFermé

    750 285 892 00014 · ouvert le 12 mars 2012 · NAF 4333Z

Documents juridiques de ARSLAN HASAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARSLAN HASAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSLAN HASAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARSLAN HASAN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARSLAN HASAN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 17 avril 2013 ; liquidation judiciaire prononcée le 29 mai 2013. Clôturée le 02 décembre 2015 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 02 décembre 2015 · publié le 16 décembre 2015 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 29 mai 2013 · publié le 13 juin 2013 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Chatel-Louroz Roger 6 rue René Blanc BP 181 74101 Annemasse.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 17 avril 2013 · publié le 05 mars 2013 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 14 février 2013 désignant mandataire judiciaire Me Chatel-Louroz Roger 6 rue René Blanc BP 181 74101 Annemasse. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de ARSLAN HASAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARSLAN HASAN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2 décembre 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 29 mai 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Chatel-Louroz Roger 6 rue René Blanc BP 181 74101 Annemasse.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 17 avril 2013 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 14 février 2013 désignant mandataire judiciaire Me Chatel-Louroz Roger 6 rue René Blanc BP 181 74101 Annemasse. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 2012

Questions fréquentes sur ARSLAN HASAN

Quel est le numéro SIREN de ARSLAN HASAN ?

Le numéro SIREN de ARSLAN HASAN est 750 285 892. Le SIRET de son siège social est 750 285 892 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42750285892.

Où se situe le siège social de ARSLAN HASAN ?

Le siège social de ARSLAN HASAN est situé 44 B av de la Sardagne, 74300 Cluses.

ARSLAN HASAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSLAN HASAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSLAN HASAN est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARSLAN HASAN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 2 décembre 2015 pour insuffisance d'actif.

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