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ARSLAN Mustafa

Active
Siren990 861 684Entrepreneur individuel88600 BruyèresCréée le 02 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARSLAN Mustafa est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 septembre 2025 sous le numéro SIREN 990 861 684. Son siège social est situé 2 RUE de la Libération, 88600 Bruyères. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559A.

Fiche d'identité de ARSLAN Mustafa

Dénomination
ARSLAN Mustafa
SIREN
990 861 684
SIRET (siège)
990 861 684 00019
N° TVA intracommunautaire
FR82990861684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 861 684
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A
Date de création
02 septembre 2025
Siège social
2 RUE de la Libération, 88600, Bruyères
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARSLAN Mustafa

Formateur indépendant et jury d'examen dans le domaine de la sécurité privée et de la sécurité incendie (SSIAP, sûreté, prévention, protection des biens et des personnes).

Finances de ARSLAN Mustafa

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARSLAN Mustafa

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARSLAN Mustafa

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88600 BruyèresSiègeActif

    990 861 684 00019 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 8559B

Documents juridiques de ARSLAN Mustafa

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 août 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 01 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de ARSLAN Mustafa

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSLAN Mustafa. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARSLAN Mustafa

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSLAN Mustafa. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARSLAN Mustafa n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARSLAN Mustafa

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2025

Questions fréquentes sur ARSLAN Mustafa

Quel est le numéro SIREN de ARSLAN Mustafa ?

Le numéro SIREN de ARSLAN Mustafa est 990 861 684. Le SIRET de son siège social est 990 861 684 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82990861684.

Où se situe le siège social de ARSLAN Mustafa ?

Le siège social de ARSLAN Mustafa est situé 2 RUE de la Libération, 88600 Bruyères.

ARSLAN Mustafa est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSLAN Mustafa est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSLAN Mustafa est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSLAN Mustafa.

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