ARSLAN NOMAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 439 623 901, ARSLAN NOMAN est un entrepreneur individuel créé le 24 octobre 2001. Elle est domiciliée 45 bd de l’Europe, 63600 Ambert. Son activité principale relève du code NAF 4399C.
Fiche d'identité de ARSLAN NOMAN
INSEE- Dénomination
- ARSLAN NOMAN
- SIREN
- 439 623 901
- SIRET (siège)
- 439 623 901 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR60439623901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 623 901
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 24 octobre 2001
- Siège social
- 45 BD DE L’EUROPE, 63600, AMBERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARSLAN NOMAN
MACONNERIE CARRELAGE FACADES
Finances de ARSLAN NOMAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARSLAN NOMAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ARSLAN NOMAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 63600 AMBERTSiègeFermé
439 623 901 00014 · ouvert le 01 novembre 2001 · NAF 4399C
Documents juridiques de ARSLAN NOMAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ARSLAN NOMAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSLAN NOMAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARSLAN NOMAN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARSLAN NOMAN.
Ouverte le 10 septembre 2010 ; liquidation judiciaire prononcée le 10 novembre 2010. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 17 juillet 2013 : l'issue de la procédure n'est pas connue.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 04 juillet 2013 · publié le 17 juillet 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 10 novembre 2010 · publié le 28 novembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Sudre, Représentée Par Me Thierry Sudre 2, avenue Bergougnan - 63100 Clermont-Ferrand .
Jugement du 10 septembre 2010 · publié le 30 septembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 10/09/2010 désignant mandataire judiciaire Selarl Sudre, Représentée Par Me Thierry Sudre 2, avenue Bergougnan - 63100 Clermont-Ferrand . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Aucune mention de ARSLAN NOMAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARSLAN NOMAN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 4 juillet 2013 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 10 novembre 2010 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Sudre, Représentée Par Me Thierry Sudre 2, avenue Bergougnan - 63100 Clermont-Ferrand .
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 10 septembre 2010 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 10/09/2010 désignant mandataire judiciaire Selarl Sudre, Représentée Par Me Thierry Sudre 2, avenue Bergougnan - 63100 Clermont-Ferrand . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
- création
Date d'effet : 24 octobre 2001
Questions fréquentes sur ARSLAN NOMAN
Quel est le numéro SIREN de ARSLAN NOMAN ?
Le numéro SIREN de ARSLAN NOMAN est 439 623 901. Le SIRET de son siège social est 439 623 901 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60439623901.
Où se situe le siège social de ARSLAN NOMAN ?
Le siège social de ARSLAN NOMAN est situé 45 bd de l’Europe, 63600 Ambert.
ARSLAN NOMAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ARSLAN NOMAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARSLAN NOMAN est-elle en procédure collective ?
ARSLAN NOMAN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 10 septembre 2010. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 17 juillet 2013 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.
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