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ARSLAN OSMAN

Active
Siren404 450 926Entrepreneur individuel76500 ELBEUFCréée le 01 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARSLAN OSMAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1996, identifié par le SIREN 404 450 926. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue de la Republique Elbeuf, 76500 Elbeuf. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A.

Fiche d'identité de ARSLAN OSMAN

Dénomination
ARSLAN OSMAN
SIREN
404 450 926
SIRET (siège)
404 450 926 00021
N° TVA intracommunautaire
FR63404450926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 450 926
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A
Date de création
01 avril 1996
Siège social
13 RUE DE LA REPUBLIQUE ELBEUF, 76500, ELBEUF
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARSLAN OSMAN

RESTAURATION TURQUE, VENTE A EMPORTER

Finances de ARSLAN OSMAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARSLAN OSMAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARSLAN OSMAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76500 ELBEUFSiègeActif

    404 450 926 00021 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 5610A

  • 76500 ELBEUFFermé

    404 450 926 00013 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 020B

Documents juridiques de ARSLAN OSMAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARSLAN OSMAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSLAN OSMAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARSLAN OSMAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSLAN OSMAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARSLAN OSMAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARSLAN OSMAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1996

Questions fréquentes sur ARSLAN OSMAN

Quel est le numéro SIREN de ARSLAN OSMAN ?

Le numéro SIREN de ARSLAN OSMAN est 404 450 926. Le SIRET de son siège social est 404 450 926 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63404450926.

Où se situe le siège social de ARSLAN OSMAN ?

Le siège social de ARSLAN OSMAN est situé 13 rue de la Republique Elbeuf, 76500 Elbeuf.

ARSLAN OSMAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSLAN OSMAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSLAN OSMAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSLAN OSMAN.

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