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ARSLAN Ramazan

Active
Siren929 501 849Entrepreneur individuel74350 CopponexCréée le 07 juin 2024

5610C · Restauration de type rapide

Documents

ARSLAN Ramazan est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 2024, identifié par le SIREN 929 501 849. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 RTE de saint-blaise, 74350 Copponex. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C).

Fiche d'identité de ARSLAN Ramazan

Dénomination
ARSLAN Ramazan
SIREN
929 501 849
SIRET (siège)
929 501 849 00012
N° TVA intracommunautaire
FR96929501849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 929 501 849
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
07 juin 2024
Siège social
31 RTE de saint-blaise, 74350, Copponex
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ARSLAN Ramazan

RESTAURATION RAPIDE A EMPORTER

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Établissements de ARSLAN Ramazan

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74350 CopponexSiègeActif

    929 501 849 00012 · ouvert le 03 juillet 2024 · NAF 5610C

Documents juridiques de ARSLAN Ramazan

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de ARSLAN Ramazan

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSLAN Ramazan. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARSLAN Ramazan n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARSLAN Ramazan

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-07-03

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2024

Questions fréquentes sur ARSLAN Ramazan

Quel est le numéro SIREN de ARSLAN Ramazan ?

Le numéro SIREN de ARSLAN Ramazan est 929 501 849. Le SIRET de son siège social est 929 501 849 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96929501849.

Où se situe le siège social de ARSLAN Ramazan ?

Le siège social de ARSLAN Ramazan est situé 31 RTE de saint-blaise, 74350 Copponex.

ARSLAN Ramazan est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSLAN Ramazan est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSLAN Ramazan est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSLAN Ramazan.