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ARSTAND MOISE

Active
Siren502 899 701Entrepreneur individuel77480 FONTAINE-FOURCHESCréée le 15 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 502 899 701, ARSTAND MOISE est un entrepreneur individuel créé le 15 février 2008. Son siège social est situé 82 rue Merot, 77480 Fontaine-Fourches. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ARSTAND MOISE

Dénomination
ARSTAND MOISE
SIREN
502 899 701
SIRET (siège)
502 899 701 00028
N° TVA intracommunautaire
FR12502899701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 899 701
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
15 février 2008
Siège social
82 RUE MEROT, 77480, FONTAINE-FOURCHES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARSTAND MOISE

Production d'électricité

Finances de ARSTAND MOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARSTAND MOISE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARSTAND MOISE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77480 FONTAINE-FOURCHESSiègeActif

    502 899 701 00028 · ouvert le 04 janvier 2022 · NAF 3511Z

  • 94400 VITRY-SUR-SEINEFermé

    502 899 701 00010 · ouvert le 15 février 2008 · NAF 9511Z

Documents juridiques de ARSTAND MOISE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARSTAND MOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSTAND MOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARSTAND MOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSTAND MOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARSTAND MOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARSTAND MOISE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-02-15

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2008

Questions fréquentes sur ARSTAND MOISE

Quel est le numéro SIREN de ARSTAND MOISE ?

Le numéro SIREN de ARSTAND MOISE est 502 899 701. Le SIRET de son siège social est 502 899 701 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12502899701.

Où se situe le siège social de ARSTAND MOISE ?

Le siège social de ARSTAND MOISE est situé 82 rue Merot, 77480 Fontaine-Fourches.

ARSTAND MOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSTAND MOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSTAND MOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSTAND MOISE.

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