CheckersProcédures

ART 9

Active
Siren799 423 280SARL79000 NIORTCréée le 03 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

ART 9 est une SARL immatriculée le 3 janvier 2014 sous le numéro SIREN 799 423 280. Elle est domiciliée 194 rue du Marechal Leclerc, 79000 Niort. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. La direction est assurée par MICKAEL BEAUNE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ART 9

Dénomination
ART 9
SIREN
799 423 280
SIRET (siège)
799 423 280 00020
N° TVA intracommunautaire
FR45799423280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 423 280
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
03 janvier 2014
Siège social
194 RUE DU MARECHAL LECLERC, 79000, NIORT
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ART 9

art9.frsarl-art-9-43627703006423705 49 79 37 26

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ART 9

Conception de projets architecturaux

Finances de ART 9

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ART 9

MB

MICKAEL BEAUNE

Gérant

Depuis la création (03 janvier 2014) · 12 ans

SB

SANDRINE BOINOT

Autre

Depuis la création (03 janvier 2014) · 12 ans

Établissements de ART 9

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 79000 NIORTSiègeActif

    799 423 280 00020 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 7111Z

  • 79000 NIORTFermé

    799 423 280 00012 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ART 9

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2014

  • Acte

Comptes annuels de ART 9

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART 9. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ART 9

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART 9. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ART 9. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART 9 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ART 9

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  13. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2014

Questions fréquentes sur ART 9

Quel est le numéro SIREN de ART 9 ?

Le numéro SIREN de ART 9 est 799 423 280. Le SIRET de son siège social est 799 423 280 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45799423280.

Qui dirige ART 9 ?

ART 9 est dirigée par MICKAEL BEAUNE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ART 9 ?

Le siège social de ART 9 est situé 194 rue du Marechal Leclerc, 79000 Niort.

ART 9 est-elle toujours en activité ?

Oui, ART 9 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART 9 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART 9.

Entreprises similaires

Même activité à Niort

Entreprises activités d'architecture

Toutes les entreprises avec le code NAF 7111Z

Activités d'architecture à Niort

Entreprises du même secteur à Niort

Entreprises à Niort

Toutes les entreprises à Niort