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ART 9 REFERENCES

Active
Siren843 929 712SARL75009 PARISCréée le 16 novembre 2018

7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Documents
Capital social
3,0 k€

ART 9 REFERENCES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 novembre 2018, identifiée par le SIREN 843 929 712. Elle est domiciliée 4 rue Cretet, 75009 Paris. Son activité principale est activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (code NAF 7490B). BERNARD Mahé exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ART 9 REFERENCES

Dénomination
ART 9 REFERENCES
SIREN
843 929 712
SIRET (siège)
843 929 712 00019
N° TVA intracommunautaire
FR05843929712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 843 929 712
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Date de création
16 novembre 2018
Siège social
4 RUE CRETET, 75009, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ART 9 REFERENCES

Expertise, estimation de planches originales de bandes dessinées, représentation d'artistes, conception et location d'expositions

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ART 9 REFERENCES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ART 9 REFERENCES

BM

BERNARD Mahé

Gérant

Depuis la création (16 novembre 2018) · 7 ans

AM

Alexandre MAHE

Directeur général

En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 28 septembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ART 9 REFERENCES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75009 PARISSiègeActif

    843 929 712 00019 · ouvert le 15 octobre 2018 · NAF 7490B

Documents juridiques de ART 9 REFERENCES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 28 juillet 2025

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 28 juillet 2025

  • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

Dépôt du 28 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 juillet 2025

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 16 novembre 2018

  • Acte

Conformité de ART 9 REFERENCES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART 9 REFERENCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART 9 REFERENCES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART 9 REFERENCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ART 9 REFERENCES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

    modification du Président Mahé, Bernard Alain Jacques ; nomination du Directeur général : Mahé, Alexandre Bryan Raphaël

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-11-16 · Début d'activité : 2018-10-15

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2018

Questions fréquentes sur ART 9 REFERENCES

Quel est le numéro SIREN de ART 9 REFERENCES ?

Le numéro SIREN de ART 9 REFERENCES est 843 929 712. Le SIRET de son siège social est 843 929 712 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05843929712.

Qui dirige ART 9 REFERENCES ?

ART 9 REFERENCES est dirigée par BERNARD Mahé, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ART 9 REFERENCES ?

Le siège social de ART 9 REFERENCES est situé 4 rue Cretet, 75009 Paris.

ART 9 REFERENCES est-elle toujours en activité ?

Oui, ART 9 REFERENCES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART 9 REFERENCES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART 9 REFERENCES.