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ART 91

Fermée
Siren818 859 738SAS91240 SAINT-MICHEL-SUR-ORGERadiée le 04 juin 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 818 859 738, ART 91 est une SAS créée le 15 juin 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue d’Alembert Zac la Noue Rousseau-Techniparc, 91240 Saint-Michel-sur-Orge. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. Elle est dirigée par PATRICIA MARCHAND, directeur général. ART 91 a été radiée le 4 juin 2025 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de ART 91

Dénomination
ART 91
SIREN
818 859 738
SIRET (siège)
818 859 738 00028
N° TVA intracommunautaire
FR03818859738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 818 859 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
15 juin 2017
Date de radiation
04 juin 2025
Siège social
4 RUE D’ALEMBERT ZAC LA NOUE ROUSSEAU-TECHNIPARC, 91240, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
Établissements
2
Statut
Fermée

Objet social de ART 91

Acquisition, détention et gestion de biens immobiliers.

Finances de ART 91

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ART 91

AB

ALAIN BEFORT

Liquidateur

Depuis la création (15 juin 2017) · 9 ans

PM

PATRICIA MARCHAND

Directeur général

Depuis la création (15 juin 2017) · 9 ans

Anciens dirigeants (1)

PB

Patricia BEFORT

Directeur général · de mai 2022 à juin 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ART 91

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91240 SAINT-MICHEL-SUR-ORGESiègeActif

    818 859 738 00028 · ouvert le 19 février 2016 · NAF 6832A

  • 90160 DENNEYFermé

    818 859 738 00010 · ouvert le 19 février 2016 · NAF 6832A

Documents juridiques de ART 91

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • Rapport du liquidateur

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du -

  • Rapport du liquidateur

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de ART 91

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART 91. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ART 91

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART 91. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ART 91 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ART 91

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  3. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

  4. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  9. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Liquidateur : BEFORT Alain ; Directeur général : BEFORT Patricia

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  14. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Directeur général : MARCHAND Patricia ; Président : BEFORT Alain

  15. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-03-09 · Début d'activité : 2016-02-19

  1. radiation

    Date d'effet : 04 juin 2025

Questions fréquentes sur ART 91

Quel est le numéro SIREN de ART 91 ?

Le numéro SIREN de ART 91 est 818 859 738. Le SIRET de son siège social est 818 859 738 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03818859738.

Qui dirige ART 91 ?

ART 91 est dirigée par PATRICIA MARCHAND, directeur général. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ART 91 ?

Le siège social de ART 91 est situé 4 rue d’Alembert Zac la Noue Rousseau-Techniparc, 91240 Saint-Michel-sur-Orge.

ART 91 est-elle toujours en activité ?

Non, ART 91 n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 4 juin 2025.

ART 91 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART 91.

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