ART ART
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 411 752 363, ART ART est une SARL créée le 1er mai 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve Cour des Saints, 17000 La Rochelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524Z.
Fiche d'identité de ART ART
INSEE- Dénomination
- ART ART
- SIREN
- 411 752 363
- SIRET (siège)
- 411 752 363 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR28411752363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 752 363
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524Z
- Date de création
- 01 mai 1997
- Siège social
- COUR DES SAINTS, 17000, LA ROCHELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de ART ART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ART ART
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 17000 LA ROCHELLESiègeFermé
411 752 363 00019 · ouvert le 01 mai 1997 · NAF 524Z
Documents juridiques de ART ART
INPIConformité de ART ART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART ART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ART ART. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 20 novembre 2024 · N° 24/55216
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART ART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ART ART
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1997
Questions fréquentes sur ART ART
Quel est le numéro SIREN de ART ART ?
Le numéro SIREN de ART ART est 411 752 363. Le SIRET de son siège social est 411 752 363 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28411752363.
Où se situe le siège social de ART ART ?
Le siège social de ART ART est situé Cour des Saints, 17000 La Rochelle.
ART ART est-elle toujours en activité ?
Oui, ART ART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART ART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART ART.
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