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ART.B

Active
Siren920 049 129SAS38600 FONTAINECréée le 05 octobre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 920 049 129, ART.B est une SAS créée le 5 octobre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Pl Louis Maisonnat, 38600 Fontaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. La direction est assurée par ADEL BELHADJ en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ART.B

Dénomination
ART.B
SIREN
920 049 129
SIRET (siège)
920 049 129 00017
N° TVA intracommunautaire
FR80920049129Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 049 129
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
05 octobre 2022
Siège social
9 PL LOUIS MAISONNAT, 38600, FONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ART.B

Maçonnerie générale et gros œuvre du bâtiment. Achat et vente de matériels, fournitures et d'accessoires de travaux BTP.

Finances de ART.B

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ART.B

AB

ADEL BELHADJ

Président de SAS

Depuis la création (05 octobre 2022) · 4 ans

Établissements de ART.B

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38600 FONTAINESiègeActif

    920 049 129 00017 · ouvert le 27 juillet 2022 · NAF 4399C

Documents juridiques de ART.B

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2022

  • Acte

Comptes annuels de ART.B

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART.B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ART.B

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART.B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART.B n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART.B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ART.B

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2022

Questions fréquentes sur ART.B

Quel est le numéro SIREN de ART.B ?

Le numéro SIREN de ART.B est 920 049 129. Le SIRET de son siège social est 920 049 129 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80920049129.

Qui dirige ART.B ?

ART.B est dirigée par ADEL BELHADJ, président de sas.

Où se situe le siège social de ART.B ?

Le siège social de ART.B est situé 9 Pl Louis Maisonnat, 38600 Fontaine.

ART.B est-elle toujours en activité ?

Oui, ART.B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART.B est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART.B.

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