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ART BOIS

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Siren402 490 791SARL59223 RONCQCréée le 27 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ART BOIS est une SARL immatriculée le 27 octobre 1995 sous le numéro SIREN 402 490 791. Son siège social est situé 301 rue de Lille, 59223 Roncq. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452U.

Fiche d'identité de ART BOIS

Dénomination
ART BOIS
SIREN
402 490 791
SIRET (siège)
402 490 791 00017
N° TVA intracommunautaire
FR89402490791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 490 791
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452U
Date de création
27 octobre 1995
Siège social
301 RUE DE LILLE, 59223, RONCQ
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ART BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ART BOIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ART BOIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59223 RONCQSiègeFermé

    402 490 791 00017 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 452U

Documents juridiques de ART BOIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 1996

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 1995

  • Acte

Comptes annuels de ART BOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART BOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ART BOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ART BOIS. Elle date de 2013. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ART BOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 1995

Questions fréquentes sur ART BOIS

Quel est le numéro SIREN de ART BOIS ?

Le numéro SIREN de ART BOIS est 402 490 791. Le SIRET de son siège social est 402 490 791 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89402490791.

Où se situe le siège social de ART BOIS ?

Le siège social de ART BOIS est situé 301 rue de Lille, 59223 Roncq.

ART BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ART BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART BOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART BOIS.

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