ART BTP
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Capital social
- 3,0 k€
ART BTP est une SAS immatriculée le 5 novembre 2018 sous le numéro SIREN 843 618 257. Son siège social est situé 6 rue du Comte Vert, 06000 Nice. Elle exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). La direction est assurée par ZOUHAIER RAOUAFI en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ART BTP
INSEE- Dénomination
- ART BTP
- SIREN
- 843 618 257
- SIRET (siège)
- 843 618 257 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR41843618257Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 843 618 257
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 05 novembre 2018
- Siège social
- 6 RUE DU COMTE VERT, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ART BTP
Travaux de maçonnerie et peinture, tous travaux de rénovation, de second oeuvre du bâtiment
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Finances de ART BTP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ART BTP
INSEEÉtablissements de ART BTP
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
843 618 257 00011 · ouvert le 30 octobre 2018 · NAF 4399C
Documents juridiques de ART BTP
INPIConformité de ART BTP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART BTP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ART BTP. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-20
Décision du 30 janvier 2026 · N° 2025098084
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 04 juillet 2024 · N° 24/01649
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 18 juin 2024 · N° 24/01649
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 11 juillet 2023 · N° 21/03614
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART BTP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ART BTP
BODACCQuestions fréquentes sur ART BTP
Quel est le numéro SIREN de ART BTP ?
Le numéro SIREN de ART BTP est 843 618 257. Le SIRET de son siège social est 843 618 257 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41843618257.
Qui dirige ART BTP ?
ART BTP est dirigée par ZOUHAIER RAOUAFI, président de sas.
Où se situe le siège social de ART BTP ?
Le siège social de ART BTP est situé 6 rue du Comte Vert, 06000 Nice.
ART BTP est-elle toujours en activité ?
Oui, ART BTP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART BTP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART BTP.
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