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ART-CAM ARCHITECTURES

Active
Siren511 149 585SARL69003 LYONCréée le 19 mars 2009

7111Z · Activités d'architecture

Documents
Capital social
8,0 k€

ART-CAM ARCHITECTURES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mars 2009, identifiée par le SIREN 511 149 585. Son siège social est situé 21 rue Chaponnay, 69003 Lyon. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z). SEBASTIEN CHAPUT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ART-CAM ARCHITECTURES

Dénomination
ART-CAM ARCHITECTURES
SIREN
511 149 585
SIRET (siège)
511 149 585 00024
N° TVA intracommunautaire
FR17511149585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 149 585
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
19 mars 2009
Siège social
21 RUE CHAPONNAY, 69003, LYON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ART-CAM ARCHITECTURES

Architecture, maîtrise d'oeuvre, urbanisme, pilotage de projet, assistance à maîtrise d'ouvrage

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Finances de ART-CAM ARCHITECTURES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ART-CAM ARCHITECTURES

SC

SEBASTIEN CHAPUT

Gérant

Depuis la création (19 mars 2009) · 17 ans

Établissements de ART-CAM ARCHITECTURES

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 69003 LYONSiègeActif

    511 149 585 00024 · ouvert le 01 novembre 2017 · NAF 7111Z

  • 73000 CHAMBERYActif

    511 149 585 00032 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 7111Z

  • 69500 BRONFermé

    511 149 585 00016 · ouvert le 20 mars 2009 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ART-CAM ARCHITECTURES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2009

  • Acte

Conformité de ART-CAM ARCHITECTURES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART-CAM ARCHITECTURES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART-CAM ARCHITECTURES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART-CAM ARCHITECTURES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ART-CAM ARCHITECTURES

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  18. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-03-20

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 2009

Questions fréquentes sur ART-CAM ARCHITECTURES

Quel est le numéro SIREN de ART-CAM ARCHITECTURES ?

Le numéro SIREN de ART-CAM ARCHITECTURES est 511 149 585. Le SIRET de son siège social est 511 149 585 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17511149585.

Qui dirige ART-CAM ARCHITECTURES ?

ART-CAM ARCHITECTURES est dirigée par SEBASTIEN CHAPUT, gérant.

Où se situe le siège social de ART-CAM ARCHITECTURES ?

Le siège social de ART-CAM ARCHITECTURES est situé 21 rue Chaponnay, 69003 Lyon.

ART-CAM ARCHITECTURES est-elle toujours en activité ?

Oui, ART-CAM ARCHITECTURES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART-CAM ARCHITECTURES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART-CAM ARCHITECTURES.