ART-CAM ARCHITECTURES
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 8,0 k€
ART-CAM ARCHITECTURES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mars 2009, identifiée par le SIREN 511 149 585. Son siège social est situé 21 rue Chaponnay, 69003 Lyon. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z). SEBASTIEN CHAPUT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ART-CAM ARCHITECTURES
INSEE- Dénomination
- ART-CAM ARCHITECTURES
- SIREN
- 511 149 585
- SIRET (siège)
- 511 149 585 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR17511149585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 149 585
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 19 mars 2009
- Siège social
- 21 RUE CHAPONNAY, 69003, LYON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ART-CAM ARCHITECTURES
Architecture, maîtrise d'oeuvre, urbanisme, pilotage de projet, assistance à maîtrise d'ouvrage
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Finances de ART-CAM ARCHITECTURES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ART-CAM ARCHITECTURES
INSEEÉtablissements de ART-CAM ARCHITECTURES
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 69003 LYONSiègeActif
511 149 585 00024 · ouvert le 01 novembre 2017 · NAF 7111Z
- 73000 CHAMBERYActif
511 149 585 00032 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 7111Z
- 69500 BRONFermé
511 149 585 00016 · ouvert le 20 mars 2009 · NAF 7111Z
Documents juridiques de ART-CAM ARCHITECTURES
INPIConformité de ART-CAM ARCHITECTURES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART-CAM ARCHITECTURES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ART-CAM ARCHITECTURES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART-CAM ARCHITECTURES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ART-CAM ARCHITECTURES
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
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- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-03-20
- création
Date d'effet : 19 mars 2009
Questions fréquentes sur ART-CAM ARCHITECTURES
Quel est le numéro SIREN de ART-CAM ARCHITECTURES ?
Le numéro SIREN de ART-CAM ARCHITECTURES est 511 149 585. Le SIRET de son siège social est 511 149 585 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17511149585.
Qui dirige ART-CAM ARCHITECTURES ?
ART-CAM ARCHITECTURES est dirigée par SEBASTIEN CHAPUT, gérant.
Où se situe le siège social de ART-CAM ARCHITECTURES ?
Le siège social de ART-CAM ARCHITECTURES est situé 21 rue Chaponnay, 69003 Lyon.
ART-CAM ARCHITECTURES est-elle toujours en activité ?
Oui, ART-CAM ARCHITECTURES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART-CAM ARCHITECTURES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART-CAM ARCHITECTURES.
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