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ART CLOISON

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Siren992 181 784SAS17600 Nieulle-sur-SeudreCréée le 24 novembre 2025

4331Z · Travaux de plâtrerie

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 992 181 784, ART CLOISON est une SAS créée le 24 novembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 A IMP du Quarty, 17600 Nieulle-sur-Seudre. ART CLOISON relève du secteur travaux de plâtrerie (code NAF 4331Z). La direction est assurée par DS Invest en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ART CLOISON

Dénomination
ART CLOISON
SIREN
992 181 784
SIRET (siège)
992 181 784 00016
N° TVA intracommunautaire
FR66992181784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 181 784
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 novembre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4331Z - Travaux de plâtrerie
Date de création
24 novembre 2025
Siège social
8 A IMP du Quarty, 17600, Nieulle-sur-Seudre
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ART CLOISON

Pose de cloison sèches

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Finances de ART CLOISON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ART CLOISON

D

DS Invest

Président de SAS

Depuis la création (24 novembre 2025) · moins d'un an

Établissements de ART CLOISON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17600 Nieulle-sur-SeudreSiègeActif

    992 181 784 00016 · ouvert le 05 septembre 2025 · NAF 4331Z

Documents juridiques de ART CLOISON

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 30 septembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 30 septembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 30 septembre 2025

  • Copie des statuts

Conformité de ART CLOISON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART CLOISON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART CLOISON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART CLOISON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ART CLOISON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-06 · Début d'activité : 2025-09-05

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2025

Questions fréquentes sur ART CLOISON

Quel est le numéro SIREN de ART CLOISON ?

Le numéro SIREN de ART CLOISON est 992 181 784. Le SIRET de son siège social est 992 181 784 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66992181784.

Qui dirige ART CLOISON ?

ART CLOISON est dirigée par DS Invest, président de sas.

Où se situe le siège social de ART CLOISON ?

Le siège social de ART CLOISON est situé 8 A IMP du Quarty, 17600 Nieulle-sur-Seudre.

ART CLOISON est-elle toujours en activité ?

Oui, ART CLOISON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART CLOISON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART CLOISON.