ART CLOTURE
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Capital social
- 1 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 517 907 572, ART CLOTURE est une SAS créée le 4 novembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 50 Lot Lous Aguilloux, 34290 Espondeilhan. Son activité principale est travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). La direction est assurée par VERONIQUE COURRIOL en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ART CLOTURE
INSEE- Dénomination
- ART CLOTURE
- SIREN
- 517 907 572
- SIRET (siège)
- 517 907 572 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR08517907572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 517 907 572
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 €
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 04 novembre 2009
- Siège social
- 50 LOT LOUS AGUILLOUX, 34290, ESPONDEILHAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ART CLOTURE
Vente et pose de clôtures et portails et activités connexes
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Finances de ART CLOTURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ART CLOTURE
INSEEÉtablissements de ART CLOTURE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34290 ESPONDEILHANSiègeActif
517 907 572 00013 · ouvert le 22 octobre 2009 · NAF 4399C
Documents juridiques de ART CLOTURE
INPIConformité de ART CLOTURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART CLOTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ART CLOTURE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART CLOTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ART CLOTURE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 novembre 2009
Questions fréquentes sur ART CLOTURE
Quel est le numéro SIREN de ART CLOTURE ?
Le numéro SIREN de ART CLOTURE est 517 907 572. Le SIRET de son siège social est 517 907 572 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08517907572.
Qui dirige ART CLOTURE ?
ART CLOTURE est dirigée par VERONIQUE COURRIOL, président de sas.
Où se situe le siège social de ART CLOTURE ?
Le siège social de ART CLOTURE est situé 50 Lot Lous Aguilloux, 34290 Espondeilhan.
ART CLOTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, ART CLOTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART CLOTURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART CLOTURE.
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