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ART CLOTURE

Active
Siren517 907 572SAS34290 ESPONDEILHANCréée le 04 novembre 2009

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents
Capital social
1 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 517 907 572, ART CLOTURE est une SAS créée le 4 novembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 50 Lot Lous Aguilloux, 34290 Espondeilhan. Son activité principale est travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). La direction est assurée par VERONIQUE COURRIOL en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ART CLOTURE

Dénomination
ART CLOTURE
SIREN
517 907 572
SIRET (siège)
517 907 572 00013
N° TVA intracommunautaire
FR08517907572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 907 572
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 €
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
04 novembre 2009
Siège social
50 LOT LOUS AGUILLOUX, 34290, ESPONDEILHAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ART CLOTURE

Vente et pose de clôtures et portails et activités connexes

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Finances de ART CLOTURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ART CLOTURE

VC

VERONIQUE COURRIOL

Président de SAS

Depuis la création (04 novembre 2009) · 17 ans

Établissements de ART CLOTURE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34290 ESPONDEILHANSiègeActif

    517 907 572 00013 · ouvert le 22 octobre 2009 · NAF 4399C

Documents juridiques de ART CLOTURE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2009

  • Acte

Conformité de ART CLOTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART CLOTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART CLOTURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART CLOTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ART CLOTURE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2009

Questions fréquentes sur ART CLOTURE

Quel est le numéro SIREN de ART CLOTURE ?

Le numéro SIREN de ART CLOTURE est 517 907 572. Le SIRET de son siège social est 517 907 572 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08517907572.

Qui dirige ART CLOTURE ?

ART CLOTURE est dirigée par VERONIQUE COURRIOL, président de sas.

Où se situe le siège social de ART CLOTURE ?

Le siège social de ART CLOTURE est situé 50 Lot Lous Aguilloux, 34290 Espondeilhan.

ART CLOTURE est-elle toujours en activité ?

Oui, ART CLOTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART CLOTURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART CLOTURE.