ART'COMMUNICATION
Active7311Z · Activités des agences de publicité
- Capital social
- 7,6 k€
ART'COMMUNICATION est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mai 1998, identifiée par le SIREN 418 829 990. Son siège social est situé 9 rue Anatole de la Forge, 75017 Paris. ART'COMMUNICATION relève du secteur activités des agences de publicité (code NAF 7311Z). Elle est dirigée par TITA MIMOUNI, gérant.
Fiche d'identité de ART'COMMUNICATION
INSEE- Dénomination
- ART'COMMUNICATION
- SIREN
- 418 829 990
- SIRET (siège)
- 418 829 990 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR94418829990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 829 990
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 7311Z - Activités des agences de publicité
- Date de création
- 18 mai 1998
- Siège social
- 9 RUE ANATOLE DE LA FORGE, 75017, PARIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ART'COMMUNICATION
Publicité et communication sous toutes ses formes, édition, marketing, études, conception et réalisation de tous supports et toutes campagnes publicitaires
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Finances de ART'COMMUNICATION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ART'COMMUNICATION
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ART'COMMUNICATION
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 75017 PARISSiègeActif
418 829 990 00039 · ouvert le 12 mai 1998 · NAF 7311Z
- 75017 PARISFermé
418 829 990 00013 · ouvert le 12 mai 1998 · NAF 7311Z
- 75016 PARISFermé
418 829 990 00021 · ouvert le 23 octobre 2012 · NAF 7311Z
Documents juridiques de ART'COMMUNICATION
INPIConformité de ART'COMMUNICATION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART'COMMUNICATION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ART'COMMUNICATION. Elle date de 2014. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 14 février 2014 · N° 10/04975
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART'COMMUNICATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ART'COMMUNICATION
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Gérant partant : Haleon, nom d'usage : Mimouni, Yvette Maria, nomination du Gérant : Mimouni, nom d'usage : Douieb, Tita Sabrina.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- création
Date d'effet : 18 mai 1998
Marques déposées par ART'COMMUNICATION
INPIART'COMMUNICATION est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 7 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeCollection Capsule Avenue Montaigne AM
N° 4561122 · Déposée le 19 juin 2019 · Marque semi-figurative
Classes 3, 9, 14, 18, 22, 24, 25 · valable jusqu’au 19 juin 2029
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ART'COMMUNICATION
Quel est le numéro SIREN de ART'COMMUNICATION ?
Le numéro SIREN de ART'COMMUNICATION est 418 829 990. Le SIRET de son siège social est 418 829 990 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94418829990.
Qui dirige ART'COMMUNICATION ?
ART'COMMUNICATION est dirigée par TITA MIMOUNI, gérant.
Où se situe le siège social de ART'COMMUNICATION ?
Le siège social de ART'COMMUNICATION est situé 9 rue Anatole de la Forge, 75017 Paris.
ART'COMMUNICATION est-elle toujours en activité ?
Oui, ART'COMMUNICATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART'COMMUNICATION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART'COMMUNICATION.
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