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ART & CUTOM GROUP

Active
Siren108 110 941SAS06000 NiceCréée le 31 juillet 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ART & CUTOM GROUP est une SAS immatriculée le 31 juillet 2026 sous le numéro SIREN 108 110 941. Le siège social de l'entreprise se trouve 426 BD de la Madeleine, 06000 Nice. Son activité principale relève du code NAF 7010Z. Elle est dirigée par MOHAMED SEBBAR, président de sas.

Fiche d'identité de ART & CUTOM GROUP

Dénomination
ART & CUTOM GROUP
SIREN
108 110 941
SIRET (siège)
108 110 941 00011
N° TVA intracommunautaire
FR46108110941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 108 110 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 juillet 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
31 juillet 2026
Siège social
426 BD de la Madeleine, 06000, Nice
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ART & CUTOM GROUP

Activités des sociétés holding

Finances de ART & CUTOM GROUP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ART & CUTOM GROUP

MS

MOHAMED SEBBAR

Président de SAS

Depuis la création (31 juillet 2026) · moins d'un an

Établissements de ART & CUTOM GROUP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06000 NiceSiègeActif

    108 110 941 00011 · ouvert le 13 mars 2026 · NAF 7010Z

Documents juridiques de ART & CUTOM GROUP

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2026

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 27 juillet 2026

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 27 juillet 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de ART & CUTOM GROUP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART & CUTOM GROUP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ART & CUTOM GROUP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART & CUTOM GROUP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART & CUTOM GROUP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART & CUTOM GROUP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ART & CUTOM GROUP

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2026

Questions fréquentes sur ART & CUTOM GROUP

Quel est le numéro SIREN de ART & CUTOM GROUP ?

Le numéro SIREN de ART & CUTOM GROUP est 108 110 941. Le SIRET de son siège social est 108 110 941 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46108110941.

Qui dirige ART & CUTOM GROUP ?

ART & CUTOM GROUP est dirigée par MOHAMED SEBBAR, président de sas.

Où se situe le siège social de ART & CUTOM GROUP ?

Le siège social de ART & CUTOM GROUP est situé 426 BD de la Madeleine, 06000 Nice.

ART & CUTOM GROUP est-elle toujours en activité ?

Oui, ART & CUTOM GROUP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART & CUTOM GROUP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART & CUTOM GROUP.

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