ART DECOR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ART DECOR est une SARL immatriculée le 1er mai 1984 sous le numéro SIREN 327 359 105. Elle est domiciliée 6 rue Berlier, 21000 Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524H.
Fiche d'identité de ART DECOR
INSEE- Dénomination
- ART DECOR
- SIREN
- 327 359 105
- SIRET (siège)
- 327 359 105 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR51327359105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 359 105
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524H
- Date de création
- 01 mai 1984
- Siège social
- 6 RUE BERLIER, 21000, DIJON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de ART DECOR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ART DECOR
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ART DECOR
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 21000 DIJONSiègeFermé
327 359 105 00043 · ouvert le 01 mai 1983 · NAF 524H
- 21000 DIJONFermé
327 359 105 00027 · ouvert le 09 décembre 1988 · NAF 524H
Documents juridiques de ART DECOR
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ART DECOR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART DECOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ART DECOR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART DECOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ART DECOR. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 02
Décision du 21 avril 2026 · N° 24/07370
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 02 février 2023 · N° 21/06425
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART DECOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ART DECOR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1984
Questions fréquentes sur ART DECOR
Quel est le numéro SIREN de ART DECOR ?
Le numéro SIREN de ART DECOR est 327 359 105. Le SIRET de son siège social est 327 359 105 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51327359105.
Où se situe le siège social de ART DECOR ?
Le siège social de ART DECOR est situé 6 rue Berlier, 21000 Dijon.
ART DECOR est-elle toujours en activité ?
Oui, ART DECOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART DECOR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART DECOR.
Entreprises similaires
Même activité à Dijon