ART DECOR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ART DECOR est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 2011, identifiée par le SIREN 537 726 945. Elle est domiciliée 63 Rte de Beaurepaire, 38260 Thodure. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.
Fiche d'identité de ART DECOR
INSEE- Dénomination
- ART DECOR
- SIREN
- 537 726 945
- SIRET (siège)
- 537 726 945 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR37537726945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 726 945
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 15 novembre 2011
- Siège social
- 63 RTE DE BEAUREPAIRE, 38260, THODURE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ART DECOR
PEINTURE PLATRERIE REVETEMENTS DE SOLS ET DE MURS
Finances de ART DECOR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ART DECOR
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Jean-philippe Louis Thierry nom d'usage : FAITOUT. Gérant : GOMES DE MEIRA Manuel nom d'usage : GOMES DE MEIRA FAITOUT
Gérant · de novembre 2011 à octobre 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ART DECOR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38260 THODURESiègeActif
537 726 945 00018 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 4334Z
Documents juridiques de ART DECOR
INPIComptes annuels de ART DECOR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART DECOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ART DECOR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART DECOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ART DECOR. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 02
Décision du 21 avril 2026 · N° 24/07370
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 02 février 2023 · N° 21/06425
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART DECOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ART DECOR
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
FAITOUT Jean-philippe Louis Thierry nom d'usage : FAITOUT n'est plus gérant. FAITOUT Jean-philippe Louis Thierry nom d'usage : FAITOUT devient liquidateur. GOMES DE MEIRA Manuel nom d'usage : GOMES DE MEIRA n'est plus gérant.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-10-01
- création
Date d'effet : 15 novembre 2011
Questions fréquentes sur ART DECOR
Quel est le numéro SIREN de ART DECOR ?
Le numéro SIREN de ART DECOR est 537 726 945. Le SIRET de son siège social est 537 726 945 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37537726945.
Où se situe le siège social de ART DECOR ?
Le siège social de ART DECOR est situé 63 Rte de Beaurepaire, 38260 Thodure.
ART DECOR est-elle toujours en activité ?
Oui, ART DECOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART DECOR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART DECOR.
Entreprises similaires
Même activité, en France
- ENTREPRISE PHILIPPE LASSARAT76600 Le HavreCA 109 M€
- ALTRAD PREZIOSO38670 Chasse-sur-RhoneCA 181 M€
- GDES REVANTI13002 Marseille 2e ArrondissementCA 12,9 M€
- VASSILEO LANGUEDOC ROUSILLON34500 Beziers
- GDES REVANTI BATTAGLINO38340 Voreppe
- LAGARDE ET MEREGNANI SAS54320 MaxevilleCA 44,5 M€
- VASSILEO PROVENCE13100 Aix-en-Provence
- SOC DISTRIBUTION PRODUITS VERRIERS21000 DijonCA 3,5 M€
- ROUDIE PEINTURE82000 MontaubanCA 14,0 M€
- MARTEAU92390 Villeneuve-la-Garenne