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ART DESIGNS

Active
Siren340 660 307SARL69110 SAINTE-FOY-LES-LYONCréée le 26 mars 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

ART DESIGNS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mars 1987, identifiée par le SIREN 340 660 307. Son siège social est situé 41 Rte de la Liberation, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon. Son activité principale relève du code NAF 3109B. Elle est dirigée par RAOUL BATALHA, gérant.

Fiche d'identité de ART DESIGNS

Dénomination
ART DESIGNS
SIREN
340 660 307
SIRET (siège)
340 660 307 00026
N° TVA intracommunautaire
FR88340660307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 660 307
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
3109B
Date de création
26 mars 1987
Siège social
41 RTE DE LA LIBERATION, 69110, SAINTE-FOY-LES-LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ART DESIGNS

Création et diffusion, en gros et au détail, tant en France qu'à l'étranger, de tous mobiliers et produits se rapportant à la décoration de l'habitat et à la construction

Finances de ART DESIGNS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ART DESIGNS

RB

RAOUL BATALHA

Gérant

En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 23 décembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ART DESIGNS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONSiègeActif

    340 660 307 00026 · ouvert le 01 avril 1987 · NAF 3109B

  • 69009 LYONFermé

    340 660 307 00018 · ouvert le 01 avril 1987 · NAF 361K

Documents juridiques de ART DESIGNS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2025

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 25 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 septembre 2025

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 28 juillet 1994

  • Acte

Comptes annuels de ART DESIGNS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART DESIGNS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ART DESIGNS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART DESIGNS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART DESIGNS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART DESIGNS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ART DESIGNS

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    BATALHA Raoul nom d'usage : BATALHA n'est plus gérant. BATALHA Raoul nom d'usage : BATALHA devient président

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 1987

Questions fréquentes sur ART DESIGNS

Quel est le numéro SIREN de ART DESIGNS ?

Le numéro SIREN de ART DESIGNS est 340 660 307. Le SIRET de son siège social est 340 660 307 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88340660307.

Qui dirige ART DESIGNS ?

ART DESIGNS est dirigée par RAOUL BATALHA, gérant.

Où se situe le siège social de ART DESIGNS ?

Le siège social de ART DESIGNS est situé 41 Rte de la Liberation, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon.

ART DESIGNS est-elle toujours en activité ?

Oui, ART DESIGNS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART DESIGNS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART DESIGNS.

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